SNC BEZARD
Active4941A · Transports routiers de fret interurbains
SNC BEZARD est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er septembre 1994, identifiée par le SIREN 398 382 531. Son siège social est situé 2 All des Alsaciens, 51100 Reims. Elle exerce une activité de transports routiers de fret interurbains (code NAF 4941A).
Fiche d'identité de SNC BEZARD
INSEE- Dénomination
- SNC BEZARD
- SIREN
- 398 382 531
- SIRET (siège)
- 398 382 531 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR32398382531Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 382 531
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 4941A - Transports routiers de fret interurbains
- Date de création
- 01 septembre 1994
- Siège social
- 2 ALL DES ALSACIENS, 51100, REIMS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC BEZARD
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INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC BEZARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 51100 REIMSSiègeFermé
398 382 531 00018 · ouvert le 01 septembre 1994 · NAF 4941A
Documents juridiques de SNC BEZARD
INPIConformité de SNC BEZARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BEZARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BEZARD. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frInterprète la décision, rectifie ou complète le dispositif d'une décision antérieure
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Décision du 24 août 2026 · N° 26/01375
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00498
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Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00444
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 19 juin 2026 · N° 26/00178
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BEZARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC BEZARD
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE REIMS
- création
Date d'effet : 01 septembre 1994
Questions fréquentes sur SNC BEZARD
Quel est le numéro SIREN de SNC BEZARD ?
Le numéro SIREN de SNC BEZARD est 398 382 531. Le SIRET de son siège social est 398 382 531 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32398382531.
Où se situe le siège social de SNC BEZARD ?
Le siège social de SNC BEZARD est situé 2 All des Alsaciens, 51100 Reims.
SNC BEZARD est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BEZARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BEZARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BEZARD.
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