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SNC BOURGUIN

Active
Siren491 447 496SNC08090 FAGNONCréée le 28 août 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
930 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 491 447 496, SNC BOURGUIN est une SNC créée le 28 août 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 rue de Charleville, 08090 Fagnon. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale. Elle est dirigée par NICOLAS BOURGUIN, gérant.

Fiche d'identité de SNC BOURGUIN

Dénomination
SNC BOURGUIN
SIREN
491 447 496
SIRET (siège)
491 447 496 00010
N° TVA intracommunautaire
FR21491447496Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 491 447 496
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
930 €
Code NAF / APE
5630Z
Date de création
28 août 2006
Siège social
2 RUE DE CHARLEVILLE, 08090, FAGNON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC BOURGUIN

Bar, tabac, petite restauration, dépôt gaz

Finances de SNC BOURGUIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC BOURGUIN

NB

NICOLAS BOURGUIN

Gérant

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

AB

ANDRE BOURGUIN

Autre

Depuis la création (28 août 2006) · 20 ans

Établissements de SNC BOURGUIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 08090 FAGNONSiègeActif

    491 447 496 00010 · ouvert le 01 juillet 2006 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC BOURGUIN

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 août 2006

  • Acte

Comptes annuels de SNC BOURGUIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BOURGUIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC BOURGUIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BOURGUIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC BOURGUIN. Elle date de 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BOURGUIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC BOURGUIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 28 août 2006

Questions fréquentes sur SNC BOURGUIN

Quel est le numéro SIREN de SNC BOURGUIN ?

Le numéro SIREN de SNC BOURGUIN est 491 447 496. Le SIRET de son siège social est 491 447 496 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21491447496.

Qui dirige SNC BOURGUIN ?

SNC BOURGUIN est dirigée par NICOLAS BOURGUIN, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC BOURGUIN ?

Le siège social de SNC BOURGUIN est situé 2 rue de Charleville, 08090 Fagnon.

SNC BOURGUIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BOURGUIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BOURGUIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BOURGUIN.

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