SNC BOURRIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 843 099 318, SNC BOURRIER est une SNC créée le 17 octobre 2018. Elle est domiciliée 6 Grande rue, 70180 Achey. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par CLEMENTINE BOURRIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC BOURRIER
INSEE- Dénomination
- SNC BOURRIER
- SIREN
- 843 099 318
- SIRET (siège)
- 843 099 318 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74843099318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 843 099 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 17 octobre 2018
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 70180, ACHEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC BOURRIER
Travaux et prestations d'entreprise agricole
Finances de SNC BOURRIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC BOURRIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 octobre 2018) · 8 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (17 octobre 2018) · 8 ans
Anciens dirigeants (2)
Claude, Henri, Bernard BOURRIER
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de octobre 2018 à juin 2025
Evelyne, Marie, Françoise né GUYOT BOURRIER
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable · de octobre 2018 à juin 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC BOURRIER
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70180 ACHEYSiègeActif
843 099 318 00019 · ouvert le 01 mai 2018 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC BOURRIER
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SNC BOURRIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BOURRIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC BOURRIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BOURRIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BOURRIER. Elles s'échelonnent de 2014 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre civile
Décision du 14 mars 2023 · N° 21/00900
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 19e chambre
Décision du 30 octobre 2014 · N° 13/02683
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2° chambre
Décision du 07 octobre 2014 · N° 13/02667
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BOURRIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC BOURRIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Vesoul-Gray
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOURRIER Clémentine, Jeannine, Jacqueline ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BOURRIER Julien, Robert, Emile
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-10-17 · Début d'activité : 2018-05-01
- création
Date d'effet : 17 octobre 2018
Questions fréquentes sur SNC BOURRIER
Quel est le numéro SIREN de SNC BOURRIER ?
Le numéro SIREN de SNC BOURRIER est 843 099 318. Le SIRET de son siège social est 843 099 318 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74843099318.
Qui dirige SNC BOURRIER ?
SNC BOURRIER est dirigée par CLEMENTINE BOURRIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC BOURRIER ?
Le siège social de SNC BOURRIER est situé 6 Grande rue, 70180 Achey.
SNC BOURRIER est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BOURRIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 octobre 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BOURRIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BOURRIER.
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