SNC BPAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 811 796 770, SNC BPAL est une SNC créée le 4 juin 2015. Le siège social de l'entreprise se trouve 225 Boissay, 45410 Sougy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. Elle est dirigée par PATRICK BOURDEAU, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC BPAL
INSEE- Dénomination
- SNC BPAL
- SIREN
- 811 796 770
- SIRET (siège)
- 811 796 770 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR70811796770Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 811 796 770
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 04 juin 2015
- Siège social
- 225 BOISSAY, 45410, SOUGY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC BPAL
Réalisation de travaux agricoles du semis à la récolte y compris la pulvérisation de produits phytosanitaires
Finances de SNC BPAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC BPAL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (04 juin 2015) · 11 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (04 juin 2015) · 11 ans
Établissements de SNC BPAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45410 SOUGYSiègeActif
811 796 770 00014 · ouvert le 02 mai 2015 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC BPAL
INPIComptes annuels de SNC BPAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BPAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC BPAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BPAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BPAL. Elles s'échelonnent de 2019 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 20 février 2026 · N° 23/00185
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 30 janvier 2019 · N° 17-14.135
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC BPAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC BPAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-06-04 · Début d'activité : 2015-05-02
- création
Date d'effet : 04 juin 2015
Questions fréquentes sur SNC BPAL
Quel est le numéro SIREN de SNC BPAL ?
Le numéro SIREN de SNC BPAL est 811 796 770. Le SIRET de son siège social est 811 796 770 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR70811796770.
Qui dirige SNC BPAL ?
SNC BPAL est dirigée par PATRICK BOURDEAU, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC BPAL ?
Le siège social de SNC BPAL est situé 225 Boissay, 45410 Sougy.
SNC BPAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC BPAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC BPAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BPAL.
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