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SNC BROSSARD

Active
Siren524 251 907SNC87280 LIMOGESCréée le 11 août 2010

4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions132 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
16,0 k€

SNC BROSSARD est une SNC immatriculée le 11 août 2010 sous le numéro SIREN 524 251 907. Elle est domiciliée Pl de Beaubreuil Zac de Beaubreuil Galerie Marchande de, 87280 Limoges. Elle exerce une activité de commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z). Elle est dirigée par JULIEN Brossard, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC BROSSARD

Dénomination
SNC BROSSARD
SIREN
524 251 907
SIRET (siège)
524 251 907 00019
N° TVA intracommunautaire
FR61524251907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 524 251 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
16 000 €
Code NAF / APE
4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Date de création
11 août 2010
Siège social
PL DE BEAUBREUIL ZAC DE BEAUBREUIL GALERIE MARCHANDE DE, 87280, LIMOGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC BROSSARD

Presse loto cadeaux

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Finances de SNC BROSSARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC BROSSARD

JB

JULIEN Brossard

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (11 août 2010) · 16 ans

GC

GISELE Coissac

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Établissements de SNC BROSSARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87280 LIMOGESSiègeActif

    524 251 907 00019 · ouvert le 15 septembre 2010 · NAF 4762Z

Documents juridiques de SNC BROSSARD

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 avril 2024

  • Acte

Dépôt du 11 août 2010

  • Acte

Conformité de SNC BROSSARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BROSSARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

132 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BROSSARD. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BROSSARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC BROSSARD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Limoges

    modification du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable Brossard, Julien Jean ; modification du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable Coissac, nom d'usage : Brossard, Gisele Eliane Antoinette

  2. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Début d'activité : 2010-09-15

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2010-08-11

  1. création

    Date d'effet : 11 août 2010

Questions fréquentes sur SNC BROSSARD

Quel est le numéro SIREN de SNC BROSSARD ?

Le numéro SIREN de SNC BROSSARD est 524 251 907. Le SIRET de son siège social est 524 251 907 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61524251907.

Qui dirige SNC BROSSARD ?

SNC BROSSARD est dirigée par JULIEN Brossard, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC BROSSARD ?

Le siège social de SNC BROSSARD est situé Pl de Beaubreuil Zac de Beaubreuil Galerie Marchande de, 87280 Limoges.

SNC BROSSARD est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BROSSARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BROSSARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BROSSARD.

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