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SNC BRUNEL

Active
Siren322 669 573SNC69002 LYON 2EMECréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions200 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC BRUNEL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juillet 1981, identifiée par le SIREN 322 669 573. Elle est domiciliée 2 rue Childebert, 69002 Lyon 2eme. Son activité principale relève du code NAF 672Z.

Fiche d'identité de SNC BRUNEL

Dénomination
SNC BRUNEL
SIREN
322 669 573
SIRET (siège)
322 669 573 00030
N° TVA intracommunautaire
FR44322669573Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 669 573
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
672Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
2 RUE CHILDEBERT, 69002, LYON 2EME
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC BRUNEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC BRUNEL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC BRUNEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69002 LYON 2EMESiègeFermé

    322 669 573 00030 · ouvert le 30 juin 1987 · NAF 672Z

Documents juridiques de SNC BRUNEL

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SNC BRUNEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BRUNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC BRUNEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BRUNEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC BRUNEL. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BRUNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC BRUNEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur SNC BRUNEL

Quel est le numéro SIREN de SNC BRUNEL ?

Le numéro SIREN de SNC BRUNEL est 322 669 573. Le SIRET de son siège social est 322 669 573 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44322669573.

Où se situe le siège social de SNC BRUNEL ?

Le siège social de SNC BRUNEL est situé 2 rue Childebert, 69002 Lyon 2eme.

SNC BRUNEL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BRUNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BRUNEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BRUNEL.

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