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SNC BRUTEAU

Active
Siren438 821 753SNC97150 SAINT-MARTINCréée le 26 juillet 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 821 753, SNC BRUTEAU est une SNC créée le 26 juillet 2001. Elle est domiciliée Happy Bay, 97150 Saint-Martin. Son activité principale relève du code NAF 1107A. La direction est assurée par GAEL LE DORE en qualité de autre.

Fiche d'identité de SNC BRUTEAU

Dénomination
SNC BRUTEAU
SIREN
438 821 753
SIRET (siège)
438 821 753 00011
N° TVA intracommunautaire
FR89438821753Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 821 753
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
1107A
Date de création
26 juillet 2001
Siège social
HAPPY BAY, 97150, SAINT-MARTIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC BRUTEAU

PRODUCTION D'EAU BRUTE

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Finances de SNC BRUTEAU

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC BRUTEAU

GL

GAEL LE DORE

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

G

GLD SERVICES

Autre

Depuis la création (26 juillet 2001) · 25 ans

Établissements de SNC BRUTEAU

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 97150 SAINT-MARTINSiègeActif

    438 821 753 00011 · ouvert le 01 novembre 2000 · NAF 1107A

Documents juridiques de SNC BRUTEAU

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juillet 2001

  • Acte

Comptes annuels de SNC BRUTEAU

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC BRUTEAU. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC BRUTEAU

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC BRUTEAU. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC BRUTEAU n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC BRUTEAU n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC BRUTEAU

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 juillet 2001

Questions fréquentes sur SNC BRUTEAU

Quel est le numéro SIREN de SNC BRUTEAU ?

Le numéro SIREN de SNC BRUTEAU est 438 821 753. Le SIRET de son siège social est 438 821 753 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR89438821753.

Qui dirige SNC BRUTEAU ?

SNC BRUTEAU est dirigée par GAEL LE DORE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC BRUTEAU ?

Le siège social de SNC BRUTEAU est situé Happy Bay, 97150 Saint-Martin.

SNC BRUTEAU est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC BRUTEAU est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 juillet 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC BRUTEAU est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC BRUTEAU.

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