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SNC CAGOULE

Active
Siren980 334 478SNC38000 GrenobleCréée le 10 octobre 2023

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SNC CAGOULE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 octobre 2023, identifiée par le SIREN 980 334 478. Elle est domiciliée 4 AV Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble. SNC CAGOULE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Rémy GAYAUD exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC CAGOULE

Dénomination
SNC CAGOULE
SIREN
980 334 478
SIRET (siège)
980 334 478 00016
N° TVA intracommunautaire
FR15980334478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 980 334 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
10 octobre 2023
Siège social
4 AV Doyen Louis Weil, 38000, Grenoble
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC CAGOULE

L'achat, la vente, la location immobilière, location en meublé,

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Finances de SNC CAGOULE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC CAGOULE

RG

Rémy GAYAUD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (10 octobre 2023) · 3 ans

A

A6Maîtri

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (10 octobre 2023) · 3 ans

Établissements de SNC CAGOULE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38000 GrenobleSiègeActif

    980 334 478 00016 · ouvert le 05 octobre 2023 · NAF 6820B

Documents juridiques de SNC CAGOULE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2023

  • Acte

Conformité de SNC CAGOULE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CAGOULE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CAGOULE. Elles s'échelonnent de 2019 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC CAGOULE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC CAGOULE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2023-10-05

  1. création

Questions fréquentes sur SNC CAGOULE

Quel est le numéro SIREN de SNC CAGOULE ?

Le numéro SIREN de SNC CAGOULE est 980 334 478. Le SIRET de son siège social est 980 334 478 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15980334478.

Qui dirige SNC CAGOULE ?

SNC CAGOULE est dirigée par Rémy GAYAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC CAGOULE ?

Le siège social de SNC CAGOULE est situé 4 AV Doyen Louis Weil, 38000 Grenoble.

SNC CAGOULE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC CAGOULE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 octobre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC CAGOULE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CAGOULE.