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SNC CAVALLO

Active
Siren389 817 495SNC83990 SAINT-TROPEZCréée le 29 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions30 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC CAVALLO est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 29 décembre 1992, identifiée par le SIREN 389 817 495. Son siège social est situé 39 Res Port, 83990 Saint-Tropez. Son activité principale relève du code NAF 551C.

Fiche d'identité de SNC CAVALLO

Dénomination
SNC CAVALLO
SIREN
389 817 495
SIRET (siège)
389 817 495 00010
N° TVA intracommunautaire
FR30389817495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 817 495
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
551C
Date de création
29 décembre 1992
Siège social
39 RES PORT, 83990, SAINT-TROPEZ
Établissements
2
Statut
Active

Finances de SNC CAVALLO

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC CAVALLO

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNC CAVALLO

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 83990 SAINT-TROPEZSiègeFermé

    389 817 495 00010 · ouvert le 29 décembre 1992 · NAF 551C

  • 83600 FREJUSFermé

    389 817 495 00028 · ouvert le 23 juin 1993 · NAF 551C

Documents juridiques de SNC CAVALLO

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2001

  • Acte

Dépôt du 02 août 1993

  • Acte

Dépôt du 15 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SNC CAVALLO

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC CAVALLO. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC CAVALLO

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CAVALLO. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

30 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CAVALLO. Elles s'échelonnent de 2015 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC CAVALLO n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC CAVALLO

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

  1. création

    Date d'effet : 29 décembre 1992

Questions fréquentes sur SNC CAVALLO

Quel est le numéro SIREN de SNC CAVALLO ?

Le numéro SIREN de SNC CAVALLO est 389 817 495. Le SIRET de son siège social est 389 817 495 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR30389817495.

Où se situe le siège social de SNC CAVALLO ?

Le siège social de SNC CAVALLO est situé 39 Res Port, 83990 Saint-Tropez.

SNC CAVALLO est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC CAVALLO est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC CAVALLO est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CAVALLO.

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