SNC CHEVENON
Active7739Z · Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
- Capital social
- 94,1 k€
SNC CHEVENON est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 janvier 2001, identifiée par le SIREN 434 470 225. Elle est domiciliée 111 Res les Abeilles A Convenance Reine des Abeilles Essaim, 97122 Baie Mahault. SNC CHEVENON relève du secteur location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a. (code NAF 7739Z). BRUNO CUTULI exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC CHEVENON
INSEE- Dénomination
- SNC CHEVENON
- SIREN
- 434 470 225
- SIRET (siège)
- 434 470 225 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR56434470225Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 434 470 225
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 94 073 €
- Code NAF / APE
- 7739Z - Location et location-bail d'autres machines, équipements et biens matériels n.c.a.
- Date de création
- 23 janvier 2001
- Siège social
- 111 RES LES ABEILLES A CONVENANCE REINE DES ABEILLES ESSAIM, 97122, BAIE MAHAULT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Site internet et réseaux sociaux de SNC CHEVENON
Objet social de SNC CHEVENON
LOCATION DE BIENS ET EQUIPEMENTS ECONOMIQUES
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Finances de SNC CHEVENON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC CHEVENON
INSEEICGD
Autre
Depuis la création (23 janvier 2001) · 25 ans
INTERTROPIQUES
Autre
Depuis la création (23 janvier 2001) · 25 ans
Établissements de SNC CHEVENON
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 97122 BAIE MAHAULTSiègeActif
434 470 225 00021 · ouvert le 29 décembre 2000 · NAF 7739Z
- 97122 BAIE-MAHAULTFermé
434 470 225 00013 · ouvert le 29 décembre 2000 · NAF 714B
Documents juridiques de SNC CHEVENON
INPIConformité de SNC CHEVENON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CHEVENON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CHEVENON. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00158
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00122
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00076
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00068
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00052
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 24/00041
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 23/00105
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/00243
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/00143
- Lire la décision sur courdecassation.frDéclare la demande ou le recours irrecevable
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 22/00101
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 07 juillet 2026 · N° 20/00006
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 24 juin 2026 · N° 26/00042
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 mai 2026 · N° 24/00285
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/00321
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 13 mai 2026 · N° 25/00094
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 01 avril 2026 · N° 25/00296
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 septembre 2025 · N° 24/00191
- Lire la décision sur courdecassation.frirrecevabilite
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 20 avril 1989 · N° 86-42.600
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC CHEVENON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC CHEVENON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 23 janvier 2001
Questions fréquentes sur SNC CHEVENON
Quel est le numéro SIREN de SNC CHEVENON ?
Le numéro SIREN de SNC CHEVENON est 434 470 225. Le SIRET de son siège social est 434 470 225 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56434470225.
Qui dirige SNC CHEVENON ?
SNC CHEVENON est dirigée par BRUNO CUTULI, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC CHEVENON ?
Le siège social de SNC CHEVENON est situé 111 Res les Abeilles A Convenance Reine des Abeilles Essaim, 97122 Baie Mahault.
SNC CHEVENON est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC CHEVENON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 janvier 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC CHEVENON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CHEVENON.
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