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SNC CHIARELLA

Active
Siren335 305 991SNC04000 DIGNE-LES-BAINSCréée le 20 juillet 1977
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 335 305 991, SNC CHIARELLA est une SNC créée le 20 juillet 1977. Elle est domiciliée 4 av Gaston Boyer, 04000 Digne-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 701C.

Fiche d'identité de SNC CHIARELLA

Dénomination
SNC CHIARELLA
SIREN
335 305 991
SIRET (siège)
335 305 991 00010
N° TVA intracommunautaire
FR49335305991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 335 305 991
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
701C
Date de création
20 juillet 1977
Siège social
4 AV GASTON BOYER, 04000, DIGNE-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC CHIARELLA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC CHIARELLA

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNC CHIARELLA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 04000 DIGNE-LES-BAINSSiègeFermé

    335 305 991 00010 · ouvert le 20 juillet 1977 · NAF 701C

Documents juridiques de SNC CHIARELLA

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 août 2002

  • Acte

Dépôt du 11 mars 1993

  • Acte

Comptes annuels de SNC CHIARELLA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC CHIARELLA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC CHIARELLA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CHIARELLA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CHIARELLA. Elles s'échelonnent de 2005 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC CHIARELLA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC CHIARELLA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MANOSQUE

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1977

Questions fréquentes sur SNC CHIARELLA

Quel est le numéro SIREN de SNC CHIARELLA ?

Le numéro SIREN de SNC CHIARELLA est 335 305 991. Le SIRET de son siège social est 335 305 991 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49335305991.

Où se situe le siège social de SNC CHIARELLA ?

Le siège social de SNC CHIARELLA est situé 4 av Gaston Boyer, 04000 Digne-les-Bains.

SNC CHIARELLA est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC CHIARELLA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1977. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC CHIARELLA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CHIARELLA.

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