SNC CLEMENSON
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 334 304 797, SNC CLEMENSON est une SNC créée le 2 novembre 1985. Le siège social de l'entreprise se trouve 20 rue Louis Pergaud, 69200 Venissieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941B.
Fiche d'identité de SNC CLEMENSON
INSEE- Dénomination
- SNC CLEMENSON
- SIREN
- 334 304 797
- SIRET (siège)
- 334 304 797 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR72334304797Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 334 304 797
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 4941B
- Date de création
- 02 novembre 1985
- Siège social
- 20 RUE LOUIS PERGAUD, 69200, VENISSIEUX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC CLEMENSON
Transports routiers de fret de proximité
Finances de SNC CLEMENSON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC CLEMENSON
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de SNC CLEMENSON
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69200 VENISSIEUXSiègeActif
334 304 797 00015 · ouvert le 02 novembre 1985 · NAF 4941B
Documents juridiques de SNC CLEMENSON
INPIComptes annuels de SNC CLEMENSON
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC CLEMENSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC CLEMENSON
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC CLEMENSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC CLEMENSON. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 16 avril 2026 · N° 26/00051
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 05 février 2026 · N° 26/00024
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 06 février 2025 · N° 25/00014
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 mars 2022 · N° 20-21.741
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-3
Décision du 15 octobre 2020 · N° 18/12765
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC CLEMENSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC CLEMENSON
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 novembre 1985
Questions fréquentes sur SNC CLEMENSON
Quel est le numéro SIREN de SNC CLEMENSON ?
Le numéro SIREN de SNC CLEMENSON est 334 304 797. Le SIRET de son siège social est 334 304 797 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72334304797.
Où se situe le siège social de SNC CLEMENSON ?
Le siège social de SNC CLEMENSON est situé 20 rue Louis Pergaud, 69200 Venissieux.
SNC CLEMENSON est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC CLEMENSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC CLEMENSON est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC CLEMENSON.
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