SNC DE BEAUMONT
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 20,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 982 511 917, SNC DE BEAUMONT est une SNC créée le 15 décembre 2023. Elle est domiciliée 9 RUE de la Fontaine, 71240 Beaumont-sur-Grosne. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). La direction est assurée par Frédéric PACAUD en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC DE BEAUMONT
INSEE- Dénomination
- SNC DE BEAUMONT
- SIREN
- 982 511 917
- SIRET (siège)
- 982 511 917 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR61982511917Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 982 511 917
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 20 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 15 décembre 2023
- Siège social
- 9 RUE de la Fontaine, 71240, Beaumont-sur-Grosne
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC DE BEAUMONT
Réalisation de tous travaux d'entreprise agricole et plus spécifiquement les prestations liées aux traitements et de récolte. La location de matériels.
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Finances de SNC DE BEAUMONT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DE BEAUMONT
INSEEBODACC2F2L
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (15 décembre 2023) · 2 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (15 décembre 2023) · 2 ans
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC DE BEAUMONT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71240 Beaumont-sur-GrosneSiègeActif
982 511 917 00014 · ouvert le 01 janvier 2024 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC DE BEAUMONT
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SNC DE BEAUMONT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DE BEAUMONT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
145 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DE BEAUMONT. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 27 août 2026 · N° 25/01010
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/01941
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 16 juillet 2026 · N° 24/01013
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/00990
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Cour d'appel, chambre Sociale-Section 1
Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02036
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 24/01934
- Lire la décision sur courdecassation.fr
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 25/01088
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02008
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02353
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Décision du 08 juillet 2026 · N° 23/02051
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DE BEAUMONT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DE BEAUMONT
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : PACAUD Frédéric ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : PACAUD Lionel ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : 2F2L
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Châlon-sur-Saône
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-12-15 · Début d'activité : 2024-01-01
- création
Date d'effet : 15 décembre 2023
Questions fréquentes sur SNC DE BEAUMONT
Quel est le numéro SIREN de SNC DE BEAUMONT ?
Le numéro SIREN de SNC DE BEAUMONT est 982 511 917. Le SIRET de son siège social est 982 511 917 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61982511917.
Qui dirige SNC DE BEAUMONT ?
SNC DE BEAUMONT est dirigée par Frédéric PACAUD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DE BEAUMONT ?
Le siège social de SNC DE BEAUMONT est situé 9 RUE de la Fontaine, 71240 Beaumont-sur-Grosne.
SNC DE BEAUMONT est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DE BEAUMONT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DE BEAUMONT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DE BEAUMONT.
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