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SNC DE BORD

Active
Siren803 853 530SNC89210 Brienon-sur-ArmançonCréée le 01 août 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions182 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
825 €
Effectif
Non publié

SNC DE BORD est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 2014, identifiée par le SIREN 803 853 530. Son siège social est situé 1 CHE de bouy, 89210 Brienon-sur-Armançon. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. Elle est dirigée par STEPHANE BEZINE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC DE BORD

Dénomination
SNC DE BORD
SIREN
803 853 530
SIRET (siège)
803 853 530 00019
N° TVA intracommunautaire
FR49803853530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 803 853 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
825 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 août 2014
Siège social
1 CHE de bouy, 89210, Brienon-sur-Armançon
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SNC DE BORD

Réalisation de prestations de travaux agricole.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC DE BORD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DE BORD

SB

STEPHANE BEZINE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (01 août 2014) · 12 ans

JB

JEAN-MARIE BUTIN

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

PB

PIERRE BUTIN

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

TD

THIERRY DESVAUX

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

CD

CLEMENT DESVAUX

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

BL

BENOIT LEPRUN

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis février 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 février 2020

Anciens dirigeants (1)

YB

Yves Albert BEZINE

Associé indéfiniment et solidairement responsable · de février 2020 à février 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DE BORD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 89210 Brienon-sur-ArmançonSiègeActif

    803 853 530 00019 · ouvert le 01 juillet 2014 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DE BORD

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 février 2020

  • Acte

Dépôt du 01 août 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SNC DE BORD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DE BORD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DE BORD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DE BORD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

182 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DE BORD. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DE BORD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DE BORD

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Sens

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BUTIN Jean-Marie Antoine ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BEZINE Stéphane Jacques Martial ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BUTIN Pierre Marie Etienne ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : DESVAUX Thierry Hubert ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LEPRUN Benoît, Jean, Marcel ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : DESVAUX Clément, Jacques, Paul

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BUTIN Jean-Marie Antoine ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BEZINE Stéphane Jacques Martial ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BUTIN Pierre Marie Etienne ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BEZINE Yves Albert ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : DESVAUX Thierry Hubert ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : LEPRUN Benoît, Jean, Marcel ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : DESVAUX Clément, Jacques, Paul

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2014-07-01

  1. création

    Date d'effet : 01 août 2014

Questions fréquentes sur SNC DE BORD

Quel est le numéro SIREN de SNC DE BORD ?

Le numéro SIREN de SNC DE BORD est 803 853 530. Le SIRET de son siège social est 803 853 530 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49803853530.

Qui dirige SNC DE BORD ?

SNC DE BORD est dirigée par STEPHANE BEZINE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DE BORD ?

Le siège social de SNC DE BORD est situé 1 CHE de bouy, 89210 Brienon-sur-Armançon.

SNC DE BORD est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DE BORD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DE BORD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DE BORD.

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