SNC DE CONQUES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC DE CONQUES est une SNC immatriculée le 11 janvier 2017 sous le numéro SIREN 824 211 189. Son siège social est situé Conques, 11170 Alzonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0161Z. Elle est dirigée par PIERRE CALMETTES, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC DE CONQUES
INSEE- Dénomination
- SNC DE CONQUES
- SIREN
- 824 211 189
- SIRET (siège)
- 824 211 189 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR80824211189Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 824 211 189
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 3 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z
- Date de création
- 11 janvier 2017
- Siège social
- CONQUES, 11170, ALZONNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC DE CONQUES
Prestation de services de travaux d'entreprise agricole et activités annexes s'y rapportant
Finances de SNC DE CONQUES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DE CONQUES
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (11 janvier 2017) · 9 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (11 janvier 2017) · 9 ans
Établissements de SNC DE CONQUES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 11170 ALZONNESiègeActif
824 211 189 00017 · ouvert le 05 décembre 2016 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC DE CONQUES
INPIComptes annuels de SNC DE CONQUES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DE CONQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC DE CONQUES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DE CONQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DE CONQUES. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 16 octobre 2025 · N° 2025L03244
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 22 février 2000 · N° 97-43.780
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DE CONQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC DE CONQUES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CARCASSONNE
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-01-11 · Début d'activité : 2016-12-05
- création
Date d'effet : 11 janvier 2017
Questions fréquentes sur SNC DE CONQUES
Quel est le numéro SIREN de SNC DE CONQUES ?
Le numéro SIREN de SNC DE CONQUES est 824 211 189. Le SIRET de son siège social est 824 211 189 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80824211189.
Qui dirige SNC DE CONQUES ?
SNC DE CONQUES est dirigée par PIERRE CALMETTES, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DE CONQUES ?
Le siège social de SNC DE CONQUES est situé Conques, 11170 Alzonne.
SNC DE CONQUES est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DE CONQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 janvier 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DE CONQUES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DE CONQUES.
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