SNC DE MAISON BLANCHE
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 2,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 912 783 339, SNC DE MAISON BLANCHE est une SNC créée le 28 avril 2022. Son siège social est situé Ferme de Maison Blanche, 89310 Noyers. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). ALBIN ROUGIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC DE MAISON BLANCHE
INSEE- Dénomination
- SNC DE MAISON BLANCHE
- SIREN
- 912 783 339
- SIRET (siège)
- 912 783 339 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR65912783339Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 912 783 339
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 980 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 28 avril 2022
- Siège social
- FERME DE MAISON BLANCHE, 89310, NOYERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC DE MAISON BLANCHE
Prestations de travaux agricoles et accessoirement la location de matériels
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Finances de SNC DE MAISON BLANCHE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DE MAISON BLANCHE
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis janvier 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 22 janvier 2025
Anciens dirigeants (1)
Associé indéfiniment responsable · jusqu'à janvier 2025
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC DE MAISON BLANCHE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 89310 NOYERSSiègeActif
912 783 339 00019 · ouvert le 15 mars 2022 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC DE MAISON BLANCHE
INPI9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SNC DE MAISON BLANCHE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DE MAISON BLANCHE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DE MAISON BLANCHE. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée au fond (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, chambre 27 / Proxi fond
Décision du 01 juin 2026 · N° 26/00832
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES
Décision du 23 décembre 2024 · N° 24/00730
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 07 janvier 1998 · N° 95-44.877
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 19 mars 1991 · N° 89-11.496
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DE MAISON BLANCHE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DE MAISON BLANCHE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques d'Auxerre
Associé indéfiniment responsable partant : Rougier, Gérard Daniel ; nomination du Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : Rougier, Arnaud
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Auxerre
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-04-28 · Début d'activité : 2022-03-15
- création
Date d'effet : 28 avril 2022
Questions fréquentes sur SNC DE MAISON BLANCHE
Quel est le numéro SIREN de SNC DE MAISON BLANCHE ?
Le numéro SIREN de SNC DE MAISON BLANCHE est 912 783 339. Le SIRET de son siège social est 912 783 339 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65912783339.
Qui dirige SNC DE MAISON BLANCHE ?
SNC DE MAISON BLANCHE est dirigée par ALBIN ROUGIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DE MAISON BLANCHE ?
Le siège social de SNC DE MAISON BLANCHE est situé Ferme de Maison Blanche, 89310 Noyers.
SNC DE MAISON BLANCHE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DE MAISON BLANCHE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 avril 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DE MAISON BLANCHE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DE MAISON BLANCHE.
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