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SNC DE VAUX

Active
Siren794 313 775SNC21510 BELLENOD-SUR-SEINECréée le 19 juillet 2013

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Documents
Capital social
2,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 794 313 775, SNC DE VAUX est une SNC créée le 19 juillet 2013. Elle est domiciliée 8 rue de la Montagne, 21510 Bellenod-sur-Seine. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). SYLVAIN MESTANIER exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC DE VAUX

Dénomination
SNC DE VAUX
SIREN
794 313 775
SIRET (siège)
794 313 775 00015
N° TVA intracommunautaire
FR52794313775Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 313 775
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
2 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
19 juillet 2013
Siège social
8 RUE DE LA MONTAGNE, 21510, BELLENOD-SUR-SEINE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DE VAUX

Travaux agricoles et travaux forestiers - travaux d'élagage et de déneigement

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Finances de SNC DE VAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DE VAUX

SM

SYLVAIN MESTANIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (19 juillet 2013) · 13 ans

JM

JEROME MESTANIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis mai 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 mai 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DE VAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21510 BELLENOD-SUR-SEINESiègeActif

    794 313 775 00015 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DE VAUX

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2020

  • Acte

Dépôt du 17 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 19 juillet 2013

  • Acte

Conformité de SNC DE VAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DE VAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DE VAUX. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DE VAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DE VAUX

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable, Bénéficiaire Effectif : MESTANIER Sylvain ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable, Bénéficiaire Effectif : MESTANIER Jérôme, Michel, Léon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-07-19 · Début d'activité : 2013-07-01

  1. création

    Date d'effet : 19 juillet 2013

Questions fréquentes sur SNC DE VAUX

Quel est le numéro SIREN de SNC DE VAUX ?

Le numéro SIREN de SNC DE VAUX est 794 313 775. Le SIRET de son siège social est 794 313 775 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52794313775.

Qui dirige SNC DE VAUX ?

SNC DE VAUX est dirigée par SYLVAIN MESTANIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DE VAUX ?

Le siège social de SNC DE VAUX est situé 8 rue de la Montagne, 21510 Bellenod-sur-Seine.

SNC DE VAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DE VAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DE VAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DE VAUX.