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SNC DEBARNOT

Active
Siren417 779 535SNC69003 LYON 3EMECréée le 01 février 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

SNC DEBARNOT est une SNC immatriculée le 1er février 1998 sous le numéro SIREN 417 779 535. Son siège social est situé 78 av du Marechal de Saxe, 69003 Lyon 3eme. Son activité principale relève du code NAF 554A.

Fiche d'identité de SNC DEBARNOT

Dénomination
SNC DEBARNOT
SIREN
417 779 535
SIRET (siège)
417 779 535 00018
N° TVA intracommunautaire
FR65417779535Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 779 535
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
554A
Date de création
01 février 1998
Siège social
78 AV DU MARECHAL DE SAXE, 69003, LYON 3EME
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC DEBARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DEBARNOT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de SNC DEBARNOT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69003 LYON 3EMESiègeFermé

    417 779 535 00018 · ouvert le 01 février 1998 · NAF 554A

Documents juridiques de SNC DEBARNOT

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de SNC DEBARNOT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DEBARNOT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DEBARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DEBARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC DEBARNOT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DEBARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DEBARNOT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1998

Questions fréquentes sur SNC DEBARNOT

Quel est le numéro SIREN de SNC DEBARNOT ?

Le numéro SIREN de SNC DEBARNOT est 417 779 535. Le SIRET de son siège social est 417 779 535 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65417779535.

Où se situe le siège social de SNC DEBARNOT ?

Le siège social de SNC DEBARNOT est situé 78 av du Marechal de Saxe, 69003 Lyon 3eme.

SNC DEBARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DEBARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DEBARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DEBARNOT.

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