SNC DES AULNES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 50,5 k€
SNC DES AULNES est une SNC immatriculée le 24 juillet 2009 sous le numéro SIREN 513 890 863. Le siège social de l'entreprise se trouve 313 Rte du Bois d'Ars, 69760 Limonest. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par GUILLAUME CHOLLET, autre.
Fiche d'identité de SNC DES AULNES
INSEE- Dénomination
- SNC DES AULNES
- SIREN
- 513 890 863
- SIRET (siège)
- 513 890 863 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR94513890863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 513 890 863
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 50 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 24 juillet 2009
- Siège social
- 313 RTE DU BOIS D'ARS, 69760, LIMONEST
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SNC DES AULNES
L'acquisition, la propriété, l'administration et l'exploitation de tous biens et droits immobiliers
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Finances de SNC DES AULNES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DES AULNES
INSEEBODACCGCONCEPT
Autre
En poste depuis août 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 12 août 2015
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC DES AULNES
INSEE4 établissements, dont 3 en activité.
- 69760 LIMONESTSiègeActif
513 890 863 00022 · ouvert le 23 juin 2009 · NAF 6820B
- 26790 LA BAUME-DE-TRANSITActif
513 890 863 00030 · ouvert le 01 janvier 2018 · NAF 6820B
- 74110 MORZINEActif
513 890 863 00048 · ouvert le 01 juillet 2021 · NAF 5510Z
- 69210 FLEURIEUX-SUR-L'ARBRESLEFermé
513 890 863 00014 · ouvert le 23 juin 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SNC DES AULNES
INPI8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SNC DES AULNES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES AULNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES AULNES. Elles s'échelonnent de 2022 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pPP PÔLE CIRCUIT LONG S1
Décision du 30 juin 2026 · N° 25/00449
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERE
Décision du 08 janvier 2026 · N° 25/00159
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 14 août 2025 · N° 23/00186
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 07 août 2025 · N° 25/00016
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 juillet 2025 · N° 25/00102
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres décisions ne dessaisissant pas la juridiction
Tribunal judiciaire, 7ème chambre 1ère section
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/10147
- Lire la décision sur courdecassation.frSursis à statuer
Tribunal judiciaire, 6ème chambre 1ère section
Décision du 17 décembre 2024 · N° 21/13025
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 11 juin 2024 · N° 24/01322
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 1 - Chambre 8
Décision du 26 janvier 2024 · N° 23/13375
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 24 janvier 2024 · N° 23/57255
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 12 mai 2022 · N° 21/00927
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DES AULNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DES AULNES
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Société à responsabilité limitée GCONCEPT devient gérant. Société à responsabilité limitée GCONCEPT devient Associé en nom. CHOLLET Guillaume nom d'usage : CHOLLET n'est plus gérant. CHOLLET Guillaume nom d'usage : CHOLLET devient Associé en nom. Société à responsabilité limitée GCONCEPT n'est plus Associé.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-06-23
- création
Date d'effet : 24 juillet 2009
Questions fréquentes sur SNC DES AULNES
Quel est le numéro SIREN de SNC DES AULNES ?
Le numéro SIREN de SNC DES AULNES est 513 890 863. Le SIRET de son siège social est 513 890 863 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94513890863.
Qui dirige SNC DES AULNES ?
SNC DES AULNES est dirigée par GUILLAUME CHOLLET, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DES AULNES ?
Le siège social de SNC DES AULNES est situé 313 Rte du Bois d'Ars, 69760 Limonest.
SNC DES AULNES est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DES AULNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DES AULNES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES AULNES.
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