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SNC DES CHARTREUX

Active
Siren482 962 347SNC76140 LE PETIT-QUEVILLYCréée le 20 juillet 20051 ou 2

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
400 €
Effectif
1 ou 2tranche Sirene

SNC DES CHARTREUX est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 2005, identifiée par le SIREN 482 962 347. Le siège social de l'entreprise se trouve 17 rue Maryse Bastie, 76140 Le Petit-Quevilly. SNC DES CHARTREUX relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z) et emploie 1 ou 2 salariés. Elle est dirigée par SARAH JOUENNE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC DES CHARTREUX

Dénomination
SNC DES CHARTREUX
SIREN
482 962 347
SIRET (siège)
482 962 347 00019
N° TVA intracommunautaire
FR90482962347Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 482 962 347
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
400 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
20 juillet 2005
Effectif
1 ou 2
Siège social
17 RUE MARYSE BASTIE, 76140, LE PETIT-QUEVILLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DES CHARTREUX

Café, bar, brasserie, chambres meublées, journaux, bimbeloterie, tabac, presse, loto, jeux, photos.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC DES CHARTREUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DES CHARTREUX

SJ

SARAH JOUENNE

Gérant et associé indéfiniment responsable

OM

OLIVIER MOREAU

Autre

En poste depuis mars 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 09 mars 2022

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DES CHARTREUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76140 LE PETIT-QUEVILLYSiègeActif

    482 962 347 00019 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC DES CHARTREUX

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2022

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2009

  • Acte

Dépôt du 20 juillet 2005

  • Acte

Conformité de SNC DES CHARTREUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES CHARTREUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

11 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES CHARTREUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES CHARTREUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DES CHARTREUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

    Gérant, Associé : COSTENOBLE Sarah, Ginette, Odette ; Associé : MOREAU Olivier

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 2005

Questions fréquentes sur SNC DES CHARTREUX

Quel est le numéro SIREN de SNC DES CHARTREUX ?

Le numéro SIREN de SNC DES CHARTREUX est 482 962 347. Le SIRET de son siège social est 482 962 347 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90482962347.

Qui dirige SNC DES CHARTREUX ?

SNC DES CHARTREUX est dirigée par SARAH JOUENNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DES CHARTREUX ?

Le siège social de SNC DES CHARTREUX est situé 17 rue Maryse Bastie, 76140 Le Petit-Quevilly.

SNC DES CHARTREUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES CHARTREUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES CHARTREUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES CHARTREUX.

Combien de salariés compte SNC DES CHARTREUX ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, SNC DES CHARTREUX emploie 1 ou 2 salariés.