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SNC DES COLLINES

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Siren443 938 618SNC69006 LYONCréée le 02 octobre 2002

4110D · Supports juridiques de programmes

Documents

Enregistrée sous le numéro SIREN 443 938 618, SNC DES COLLINES est une SNC créée le 2 octobre 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 22 rue Massena, 69006 Lyon. Son activité principale est supports juridiques de programmes (code NAF 4110D).

Fiche d'identité de SNC DES COLLINES

Dénomination
SNC DES COLLINES
SIREN
443 938 618
SIRET (siège)
443 938 618 00016
N° TVA intracommunautaire
FR46443938618Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 443 938 618
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4110D - Supports juridiques de programmes
Date de création
02 octobre 2002
Siège social
22 RUE MASSENA, 69006, LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DES COLLINES

Supports juridiques de programmes

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Finances de SNC DES COLLINES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DES COLLINES

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC DES COLLINES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69006 LYONSiègeActif

    443 938 618 00016 · ouvert le 02 octobre 2002 · NAF 4110D

Documents juridiques de SNC DES COLLINES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2002

  • Acte

Conformité de SNC DES COLLINES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES COLLINES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

33 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES COLLINES. Elles s'échelonnent de 1998 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES COLLINES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DES COLLINES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 octobre 2002

Questions fréquentes sur SNC DES COLLINES

Quel est le numéro SIREN de SNC DES COLLINES ?

Le numéro SIREN de SNC DES COLLINES est 443 938 618. Le SIRET de son siège social est 443 938 618 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46443938618.

Où se situe le siège social de SNC DES COLLINES ?

Le siège social de SNC DES COLLINES est situé 22 rue Massena, 69006 Lyon.

SNC DES COLLINES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES COLLINES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES COLLINES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES COLLINES.