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SNC DES CORNES

Active
Siren788 999 092SNC89310 CHATEL-GERARDCréée le 30 octobre 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
380 k€
Effectif
Non publié

SNC DES CORNES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2012, identifiée par le SIREN 788 999 092. Son siège social est situé Ferme des Cornes, 89310 Chatel-Gerard. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. HUGUES TRAMEAU exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC DES CORNES

Dénomination
SNC DES CORNES
SIREN
788 999 092
SIRET (siège)
788 999 092 00026
N° TVA intracommunautaire
FR87788999092Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 788 999 092
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
380 000 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
30 octobre 2012
Siège social
FERME DES CORNES, 89310, CHATEL-GERARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC DES CORNES

Prestations de services agricoles

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Finances de SNC DES CORNES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DES CORNES

HT

HUGUES TRAMEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2012) · 14 ans

NT

NICOLAS TRAMEAU

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 octobre 2012) · 14 ans

Établissements de SNC DES CORNES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 89310 CHATEL-GERARDSiègeActif

    788 999 092 00026 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 0161Z

  • 89310 CHATEL-GERARDFermé

    788 999 092 00018 · ouvert le 01 octobre 2012 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DES CORNES

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 22 mars 2018

  • Acte

Dépôt du 30 octobre 2012

  • Acte

Comptes annuels de SNC DES CORNES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DES CORNES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DES CORNES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES CORNES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC DES CORNES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES CORNES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DES CORNES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Trameau, Hugues ; modification du Co-gérant associé indéfiniment responsable Trameau, Nicolas

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUXERRE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2012-10-30 · Début d'activité : 2012-10-01

  1. création

    Date d'effet : 30 octobre 2012

Questions fréquentes sur SNC DES CORNES

Quel est le numéro SIREN de SNC DES CORNES ?

Le numéro SIREN de SNC DES CORNES est 788 999 092. Le SIRET de son siège social est 788 999 092 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87788999092.

Qui dirige SNC DES CORNES ?

SNC DES CORNES est dirigée par HUGUES TRAMEAU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DES CORNES ?

Le siège social de SNC DES CORNES est situé Ferme des Cornes, 89310 Chatel-Gerard.

SNC DES CORNES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES CORNES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES CORNES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES CORNES.

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