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SNC DES FORGES

Active
Siren513 597 005SNC21580 CUSSEY-LES-FORGESCréée le 10 juillet 2009

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions40 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
6,0 k€

SNC DES FORGES est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 juillet 2009, identifiée par le SIREN 513 597 005. Elle est domiciliée 4 rue de Foncegrive, 21580 Cussey-les-Forges. Elle exerce une activité de activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). VINCENT COLAS exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC DES FORGES

Dénomination
SNC DES FORGES
SIREN
513 597 005
SIRET (siège)
513 597 005 00018
N° TVA intracommunautaire
FR56513597005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 513 597 005
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
6 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
10 juillet 2009
Siège social
4 RUE DE FONCEGRIVE, 21580, CUSSEY-LES-FORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DES FORGES

Entreprise de travaux agricoles

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Finances de SNC DES FORGES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DES FORGES

VC

VINCENT COLAS

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2017

EM

ERIC MINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juillet 2009) · 17 ans

BM

BRICE MINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2017

CM

CYRILLE MINOT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 juin 2017

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DES FORGES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 21580 CUSSEY-LES-FORGESSiègeActif

    513 597 005 00018 · ouvert le 17 avril 2009 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DES FORGES

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juin 2017

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 21 août 2012

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Dépôt du 10 juillet 2009

  • Acte

Conformité de SNC DES FORGES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES FORGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

40 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES FORGES. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES FORGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DES FORGES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant, Associé : MINOT Eric ; Gérant, Associé : MINOT Cyrille, Marc ; Gérant, Associé : MINOT Brice, Alain ; Gérant, Associé : COLAS Vincent, Serge, Roger

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Gérant associé : MINOT Eric Gérant associé : MINOT Guy, Alain Gérant associé : MINOT Cyrille, Marc Gérant associé : MINOT Brice, Alain Gérant associé : COLAS Vincent, Serge, Roger

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DIJON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-07-10 · Début d'activité : 2009-04-17

  1. création

    Date d'effet : 10 juillet 2009

Questions fréquentes sur SNC DES FORGES

Quel est le numéro SIREN de SNC DES FORGES ?

Le numéro SIREN de SNC DES FORGES est 513 597 005. Le SIRET de son siège social est 513 597 005 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56513597005.

Qui dirige SNC DES FORGES ?

SNC DES FORGES est dirigée par VINCENT COLAS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DES FORGES ?

Le siège social de SNC DES FORGES est situé 4 rue de Foncegrive, 21580 Cussey-les-Forges.

SNC DES FORGES est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES FORGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juillet 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES FORGES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES FORGES.

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