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SNC DES OISEAUX

Active
Siren953 907 177SNC88140 La Vacheresse-et-la-RouillieCréée le 28 juin 2023

0161Z · Activités de soutien aux cultures

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions63 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
3,0 k€

SNC DES OISEAUX est une SNC immatriculée le 28 juin 2023 sous le numéro SIREN 953 907 177. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Grande Rue, 88140 La Vacheresse-et-la-Rouillie. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par Emilien LEROUX, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC DES OISEAUX

Dénomination
SNC DES OISEAUX
SIREN
953 907 177
SIRET (siège)
953 907 177 00018
N° TVA intracommunautaire
FR92953907177Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 953 907 177
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
0161Z - Activités de soutien aux cultures
Date de création
28 juin 2023
Siège social
160 Grande Rue, 88140, La Vacheresse-et-la-Rouillie
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DES OISEAUX

Réalisation de travaux agricoles pour le compte de tiers, et particulièrement les travaux de pressage, enrubannage, lisier et d'épandage.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SNC DES OISEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DES OISEAUX

EL

Emilien LEROUX

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (28 juin 2023) · 3 ans

AT

Alain THOUVENIN

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

Depuis la création (28 juin 2023) · 3 ans

Établissements de SNC DES OISEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88140 La Vacheresse-et-la-RouillieSiègeActif

    953 907 177 00018 · ouvert le 19 juin 2023 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DES OISEAUX

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 juin 2023

  • Acte

Dépôt du 26 juin 2023

  • Acte

Conformité de SNC DES OISEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DES OISEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

63 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DES OISEAUX. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DES OISEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DES OISEAUX

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2023-06-28 · Début d'activité : 2023-06-19

  1. création

    Date d'effet : 28 juin 2023

Questions fréquentes sur SNC DES OISEAUX

Quel est le numéro SIREN de SNC DES OISEAUX ?

Le numéro SIREN de SNC DES OISEAUX est 953 907 177. Le SIRET de son siège social est 953 907 177 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92953907177.

Qui dirige SNC DES OISEAUX ?

SNC DES OISEAUX est dirigée par Emilien LEROUX, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DES OISEAUX ?

Le siège social de SNC DES OISEAUX est situé 160 Grande Rue, 88140 La Vacheresse-et-la-Rouillie.

SNC DES OISEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DES OISEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 juin 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DES OISEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DES OISEAUX.

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