SNC DOUHAIN
Active0161Z · Activités de soutien aux cultures
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 819 617 267, SNC DOUHAIN est une SNC créée le 13 avril 2016. Son siège social est situé 18 Grande rue, 70360 Aroz. Son activité principale est activités de soutien aux cultures (code NAF 0161Z). Elle est dirigée par NICOLAS DOUHAIN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC DOUHAIN
INSEE- Dénomination
- SNC DOUHAIN
- SIREN
- 819 617 267
- SIRET (siège)
- 819 617 267 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR74819617267Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 819 617 267
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 0161Z - Activités de soutien aux cultures
- Date de création
- 13 avril 2016
- Siège social
- 18 GRANDE RUE, 70360, AROZ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC DOUHAIN
Réalisation de tous travaux et prestations d'entreprise agricole et terrassement.
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Finances de SNC DOUHAIN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DOUHAIN
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2017
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (13 avril 2016) · 10 ans
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis juin 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 23 juin 2017
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC DOUHAIN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70360 AROZSiègeActif
819 617 267 00011 · ouvert le 19 mars 2016 · NAF 0161Z
Documents juridiques de SNC DOUHAIN
INPIConformité de SNC DOUHAIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DOUHAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC DOUHAIN. Elle date de 2004. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 23 septembre 2004 · N° 03-13.160
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DOUHAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DOUHAIN
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DOUHAIN Patrick, Jean-Jacques ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DOUHAIN Nicolas, Claude, Antoine ; Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : DOUHAIN Clément
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VESOUL-GRAY
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2016-04-13 · Début d'activité : 2016-03-19
- création
Date d'effet : 13 avril 2016
Questions fréquentes sur SNC DOUHAIN
Quel est le numéro SIREN de SNC DOUHAIN ?
Le numéro SIREN de SNC DOUHAIN est 819 617 267. Le SIRET de son siège social est 819 617 267 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74819617267.
Qui dirige SNC DOUHAIN ?
SNC DOUHAIN est dirigée par NICOLAS DOUHAIN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC DOUHAIN ?
Le siège social de SNC DOUHAIN est situé 18 Grande rue, 70360 Aroz.
SNC DOUHAIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DOUHAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 avril 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DOUHAIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DOUHAIN.
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