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SNC DU CAUSSE

Active
Siren419 382 577SNC48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESCréée le 17 juillet 1998

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
304,9 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 419 382 577, SNC DU CAUSSE est une SNC créée le 17 juillet 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve LD LES VIGNES les Vignes, 48210 Massegros Causses Gorges. Elle exerce une activité de production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par JEAN CHABALIER en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC DU CAUSSE

Dénomination
SNC DU CAUSSE
SIREN
419 382 577
SIRET (siège)
419 382 577 00015
N° TVA intracommunautaire
FR28419382577Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 419 382 577
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
304,9 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
17 juillet 1998
Siège social
LD LES VIGNES les Vignes, 48210, MASSEGROS CAUSSES GORGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SNC DU CAUSSE

Exploitation d'une centrale hydroélectrique

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Finances de SNC DU CAUSSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DU CAUSSE

JC

JEAN CHABALIER

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

H

HYDROPIC

Autre

Établissements de SNC DU CAUSSE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 48210 MASSEGROS CAUSSES GORGESSiègeActif

    419 382 577 00015 · ouvert le 30 juin 1998 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SNC DU CAUSSE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 31 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 29 juin 1998

  • Acte

Conformité de SNC DU CAUSSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU CAUSSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

14 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DU CAUSSE. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU CAUSSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DU CAUSSE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MENDE

    Associé en nom collectif : HYDROTOPIC (SARL) Gérant associé tenu indéfiniment et solidaire des dettes sociales : CHABALIER Jean, Pierre

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1998

Questions fréquentes sur SNC DU CAUSSE

Quel est le numéro SIREN de SNC DU CAUSSE ?

Le numéro SIREN de SNC DU CAUSSE est 419 382 577. Le SIRET de son siège social est 419 382 577 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28419382577.

Qui dirige SNC DU CAUSSE ?

SNC DU CAUSSE est dirigée par JEAN CHABALIER, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DU CAUSSE ?

Le siège social de SNC DU CAUSSE est situé LD LES VIGNES les Vignes, 48210 Massegros Causses Gorges.

SNC DU CAUSSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU CAUSSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU CAUSSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU CAUSSE.