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SNC DU COISEL

Fermée
Siren323 478 677SNC14490 LA BAZOQUERadiée le 17 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
93,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 323 478 677, SNC DU COISEL est une SNC créée le 15 janvier 1982. Le siège social de l'entreprise se trouve La Ferme du Coisel, 14490 La Bazoque. L'entreprise déclare le code NAF 0150Z comme activité principale. La direction est assurée par BEATRICE CLAOUE en qualité de liquidateur. La radiation de SNC DU COISEL date du 17 février 2020 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de SNC DU COISEL

Dénomination
SNC DU COISEL
SIREN
323 478 677
SIRET (siège)
323 478 677 00012
N° TVA intracommunautaire
FR28323478677Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 478 677
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
93 016,77 €
Code NAF / APE
0150Z
Date de création
15 janvier 1982
Date de radiation
17 février 2020
Siège social
LA FERME DU COISEL, 14490, LA BAZOQUE
Établissements
2
Statut
Fermée

Objet social de SNC DU COISEL

Culture et élevage associés

Finances de SNC DU COISEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DU COISEL

BC

BEATRICE CLAOUE

Liquidateur

Anciens dirigeants (1)

BL

Béatrice, Isabelle né CLAOUE LAFARGE

Liquidateur · de août 2011 à février 2020

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DU COISEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 14490 LA BAZOQUESiègeFermé

    323 478 677 00012 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 4623Z

  • 14230 OSMANVILLEFermé

    323 478 677 00020 · ouvert le 01 novembre 1989 · NAF 0150Z

Documents juridiques de SNC DU COISEL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 août 2011

  • Acte

Dépôt du 13 février 2004

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de SNC DU COISEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DU COISEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DU COISEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU COISEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de SNC DU COISEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DU COISEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Liquidateur : LAFARGE Béatrice, Isabelle né(e) CLAOUE

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 1982

Questions fréquentes sur SNC DU COISEL

Quel est le numéro SIREN de SNC DU COISEL ?

Le numéro SIREN de SNC DU COISEL est 323 478 677. Le SIRET de son siège social est 323 478 677 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28323478677.

Qui dirige SNC DU COISEL ?

SNC DU COISEL est dirigée par BEATRICE CLAOUE, liquidateur.

Où se situe le siège social de SNC DU COISEL ?

Le siège social de SNC DU COISEL est situé La Ferme du Coisel, 14490 La Bazoque.

SNC DU COISEL est-elle toujours en activité ?

Non, SNC DU COISEL n'est plus en activité : sa radiation a été enregistrée le 17 février 2020.

SNC DU COISEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU COISEL.

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