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SNC DU COL VERT

Active
Siren378 496 038SNC74290 VEYRIER-DU-LACCréée le 02 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 496 038, SNC DU COL VERT est une SNC créée le 2 juin 1990. Son siège social est situé 21 rue de la Tournette, 74290 Veyrier-du-Lac. L'entreprise déclare le code NAF 551A comme activité principale.

Fiche d'identité de SNC DU COL VERT

Dénomination
SNC DU COL VERT
SIREN
378 496 038
SIRET (siège)
378 496 038 00027
N° TVA intracommunautaire
FR15378496038Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 496 038
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
551A
Date de création
02 juin 1990
Siège social
21 RUE DE LA TOURNETTE, 74290, VEYRIER-DU-LAC
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC DU COL VERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DU COL VERT

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC DU COL VERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74290 VEYRIER-DU-LACSiègeFermé

    378 496 038 00027 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 551A

Documents juridiques de SNC DU COL VERT

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1994

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1993

  • Acte

Comptes annuels de SNC DU COL VERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DU COL VERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DU COL VERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU COL VERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC DU COL VERT. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU COL VERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DU COL VERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 1990

Questions fréquentes sur SNC DU COL VERT

Quel est le numéro SIREN de SNC DU COL VERT ?

Le numéro SIREN de SNC DU COL VERT est 378 496 038. Le SIRET de son siège social est 378 496 038 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15378496038.

Où se situe le siège social de SNC DU COL VERT ?

Le siège social de SNC DU COL VERT est situé 21 rue de la Tournette, 74290 Veyrier-du-Lac.

SNC DU COL VERT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU COL VERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU COL VERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU COL VERT.

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