SNC DU CONSTANTIN
Active4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
SNC DU CONSTANTIN est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 583 515. Son siège social est situé 1 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy. Elle exerce une activité de commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z).
Fiche d'identité de SNC DU CONSTANTIN
INSEE- Dénomination
- SNC DU CONSTANTIN
- SIREN
- 441 583 515
- SIRET (siège)
- 441 583 515 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR23441583515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 441 583 515
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
- Date de création
- 05 mars 2002
- Siège social
- 1 RUE AIME PINEL, 38230, PONT-DE-CHERUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC DU CONSTANTIN
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC DU CONSTANTIN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC DU CONSTANTIN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé
441 583 515 00016 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 4762Z
Documents juridiques de SNC DU CONSTANTIN
INPIConformité de SNC DU CONSTANTIN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU CONSTANTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC DU CONSTANTIN n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC DU CONSTANTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC DU CONSTANTIN
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE
MEKHNACHE Youssef nom d'usage : MEKHNACHE n'est plus gérant. MEKHNACHE Youssef nom d'usage : MEKHNACHE devient liquidateur. MEKHNACHE Dalila nom d'usage : MEKHNACHE n'est plus gérant.
- création
Date d'effet : 05 mars 2002
Questions fréquentes sur SNC DU CONSTANTIN
Quel est le numéro SIREN de SNC DU CONSTANTIN ?
Le numéro SIREN de SNC DU CONSTANTIN est 441 583 515. Le SIRET de son siège social est 441 583 515 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23441583515.
Où se situe le siège social de SNC DU CONSTANTIN ?
Le siège social de SNC DU CONSTANTIN est situé 1 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy.
SNC DU CONSTANTIN est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC DU CONSTANTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC DU CONSTANTIN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU CONSTANTIN.
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