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SNC DU CONSTANTIN

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Siren441 583 515SNC38230 PONT-DE-CHERUYCréée le 05 mars 2002

4762Z · Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Documents

SNC DU CONSTANTIN est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mars 2002, identifiée par le SIREN 441 583 515. Son siège social est situé 1 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy. Elle exerce une activité de commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (code NAF 4762Z).

Fiche d'identité de SNC DU CONSTANTIN

Dénomination
SNC DU CONSTANTIN
SIREN
441 583 515
SIRET (siège)
441 583 515 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23441583515Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 583 515
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
4762Z - Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé
Date de création
05 mars 2002
Siège social
1 RUE AIME PINEL, 38230, PONT-DE-CHERUY
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC DU CONSTANTIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DU CONSTANTIN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC DU CONSTANTIN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38230 PONT-DE-CHERUYSiègeFermé

    441 583 515 00016 · ouvert le 05 mars 2002 · NAF 4762Z

Documents juridiques de SNC DU CONSTANTIN

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 février 2012

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 30 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 10 avril 2002

  • Acte

Conformité de SNC DU CONSTANTIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU CONSTANTIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC DU CONSTANTIN n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU CONSTANTIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DU CONSTANTIN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    MEKHNACHE Youssef nom d'usage : MEKHNACHE n'est plus gérant. MEKHNACHE Youssef nom d'usage : MEKHNACHE devient liquidateur. MEKHNACHE Dalila nom d'usage : MEKHNACHE n'est plus gérant.

  1. création

    Date d'effet : 05 mars 2002

Questions fréquentes sur SNC DU CONSTANTIN

Quel est le numéro SIREN de SNC DU CONSTANTIN ?

Le numéro SIREN de SNC DU CONSTANTIN est 441 583 515. Le SIRET de son siège social est 441 583 515 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23441583515.

Où se situe le siège social de SNC DU CONSTANTIN ?

Le siège social de SNC DU CONSTANTIN est situé 1 rue Aime Pinel, 38230 Pont-de-Cheruy.

SNC DU CONSTANTIN est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU CONSTANTIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU CONSTANTIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU CONSTANTIN.