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SNC DU PARC

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Siren333 891 463SNC95800 CERGYCréée le 04 novembre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions186 décisions de justice publiées

Documents

SNC DU PARC est une SNC immatriculée le 4 novembre 1985 sous le numéro SIREN 333 891 463. Elle est domiciliée 10 av de l Entreprise, 95800 Cergy. Elle est rattachée au code d'activité NAF 702C.

Fiche d'identité de SNC DU PARC

Dénomination
SNC DU PARC
SIREN
333 891 463
SIRET (siège)
333 891 463 00023
N° TVA intracommunautaire
FR21333891463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 891 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
702C
Date de création
04 novembre 1985
Siège social
10 AV DE L ENTREPRISE, 95800, CERGY
Établissements
3
Statut
Active

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Finances de SNC DU PARC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DU PARC

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC DU PARC

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 95800 CERGYSiègeFermé

    333 891 463 00023 · ouvert le 01 mars 1988 · NAF 702C

  • 75001 PARIS 1Fermé

    333 891 463 00031 · ouvert le 28 février 2003 · NAF 702C

  • 92800 PUTEAUXFermé

    333 891 463 00049 · ouvert le 04 août 2003 · NAF 702C

Documents juridiques de SNC DU PARC

13 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 décembre 2003

  • Acte

Dépôt du 11 septembre 2003

  • Acte

Dépôt du 24 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 04 avril 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2001

  • Acte

Dépôt du 09 février 2000

  • Acte

Dépôt du 08 février 2000

  • Acte

Dépôt du 08 juillet 1997

  • Acte

Dépôt du 17 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 07 septembre 1994

  • Acte

Dépôt du 27 novembre 1992

  • Acte

Conformité de SNC DU PARC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU PARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

186 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DU PARC. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU PARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DU PARC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 1985

Questions fréquentes sur SNC DU PARC

Quel est le numéro SIREN de SNC DU PARC ?

Le numéro SIREN de SNC DU PARC est 333 891 463. Le SIRET de son siège social est 333 891 463 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21333891463.

Où se situe le siège social de SNC DU PARC ?

Le siège social de SNC DU PARC est situé 10 av de l Entreprise, 95800 Cergy.

SNC DU PARC est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU PARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU PARC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU PARC.

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