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SNC DU SAMBUC

Active
Siren791 599 152SNC13200 ArlesCréée le 07 mars 2013

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
3,0 k€

SNC DU SAMBUC est une SNC immatriculée le 7 mars 2013 sous le numéro SIREN 791 599 152. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 PL 5 place Denis Chanut Le Sambuc, 13200 Arles. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par LAURE MALARTRE, liquidateur.

Fiche d'identité de SNC DU SAMBUC

Dénomination
SNC DU SAMBUC
SIREN
791 599 152
SIRET (siège)
791 599 152 00018
N° TVA intracommunautaire
FR12791599152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 791 599 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 avril 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
3 000 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
07 mars 2013
Siège social
5 PL 5 place Denis Chanut Le Sambuc, 13200, Arles
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SNC DU SAMBUC

Sans activité

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Finances de SNC DU SAMBUC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DU SAMBUC

LM

LAURE MALARTRE

Liquidateur

Depuis la création (07 mars 2013) · 13 ans

CC

CEDRIC CHOINARD

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 avril 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DU SAMBUC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13200 ArlesSiègeFermé

    791 599 152 00018 · ouvert le 16 avril 2013 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC DU SAMBUC

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de SNC DU SAMBUC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU SAMBUC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DU SAMBUC. Elles datent de 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

  • Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000

    Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00436

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr
  • Tribunal judiciaire, cONTENTIEUX -10.000

    Décision du 10 avril 2026 · N° 26/00437

    Fait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
    Lire la décision sur courdecassation.fr

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU SAMBUC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DU SAMBUC

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

    Liquidateur, Associé indéfiniment et solidairement responsable : MALARTRE Laure Marion ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : CHOINARD Cédric Pierre Marcel

  2. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Tarascon

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Début d'activité : 2013-04-11

  4. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TARASCON-SUR-RHÔNE

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2013-03-07

  1. création

    Date d'effet : 07 mars 2013

Questions fréquentes sur SNC DU SAMBUC

Quel est le numéro SIREN de SNC DU SAMBUC ?

Le numéro SIREN de SNC DU SAMBUC est 791 599 152. Le SIRET de son siège social est 791 599 152 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12791599152.

Qui dirige SNC DU SAMBUC ?

SNC DU SAMBUC est dirigée par LAURE MALARTRE, liquidateur. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DU SAMBUC ?

Le siège social de SNC DU SAMBUC est situé 5 PL 5 place Denis Chanut Le Sambuc, 13200 Arles.

SNC DU SAMBUC est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU SAMBUC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mars 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU SAMBUC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU SAMBUC.

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