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SNC DU SOLEIL est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1992, identifiée par le SIREN 388 577 520. Elle est domiciliée 451 A bd Sainte Anne, 83000 Toulon. Son activité principale relève du code NAF 553B.

Fiche d'identité de SNC DU SOLEIL

Dénomination
SNC DU SOLEIL
SIREN
388 577 520
SIRET (siège)
388 577 520 00017
N° TVA intracommunautaire
FR55388577520Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 577 520
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
553B
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
451 A BD SAINTE ANNE, 83000, TOULON
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC DU SOLEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC DU SOLEIL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de SNC DU SOLEIL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 83000 TOULONSiègeFermé

    388 577 520 00017 · ouvert le 01 octobre 1992 · NAF 553B

Documents juridiques de SNC DU SOLEIL

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SNC DU SOLEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DU SOLEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

193 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DU SOLEIL. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DU SOLEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC DU SOLEIL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur SNC DU SOLEIL

Quel est le numéro SIREN de SNC DU SOLEIL ?

Le numéro SIREN de SNC DU SOLEIL est 388 577 520. Le SIRET de son siège social est 388 577 520 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55388577520.

Où se situe le siège social de SNC DU SOLEIL ?

Le siège social de SNC DU SOLEIL est situé 451 A bd Sainte Anne, 83000 Toulon.

SNC DU SOLEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DU SOLEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DU SOLEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DU SOLEIL.