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SNC DUCASSE

Active
Siren378 105 555SNC47400 VarèsCréée le 20 juin 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions171 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
731 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 378 105 555, SNC DUCASSE est une SNC créée le 20 juin 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 214 CHE de la tuilière, 47400 Varès. Son activité principale relève du code NAF 0161Z. La direction est assurée par NICOLAS DUCASSE en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC DUCASSE

Dénomination
SNC DUCASSE
SIREN
378 105 555
SIRET (siège)
378 105 555 00023
N° TVA intracommunautaire
FR35378105555Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 105 555
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
730 980 €
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
20 juin 1990
Siège social
214 CHE de la tuilière, 47400, Varès
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC DUCASSE

Entreprise de labours & de travaux agricoles

Finances de SNC DUCASSE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DUCASSE

ND

NICOLAS DUCASSE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2025

AD

ALAIN DUCASSE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2025

DD

DAMIEN DUCASSE

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis juillet 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 20 juillet 2025

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC DUCASSE

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 47400 VarèsSiègeActif

    378 105 555 00023 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0161Z

  • 47400 VARESFermé

    378 105 555 00015 · ouvert le 01 avril 1990 · NAF 0161Z

Documents juridiques de SNC DUCASSE

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 février 2018

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 18 mai 2015

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Comptes annuels de SNC DUCASSE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DUCASSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DUCASSE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DUCASSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

171 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC DUCASSE. Elles s'échelonnent de 1992 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DUCASSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DUCASSE

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Agen

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Nicolas ; Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Damien ; Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Alain

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

    Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Michel Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Alain Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Nicolas Gérant, Associé indéfiniment et solidairement responsable : DUCASSE Damien

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AGEN

  1. création

    Date d'effet : 20 juin 1990

Questions fréquentes sur SNC DUCASSE

Quel est le numéro SIREN de SNC DUCASSE ?

Le numéro SIREN de SNC DUCASSE est 378 105 555. Le SIRET de son siège social est 378 105 555 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35378105555.

Qui dirige SNC DUCASSE ?

SNC DUCASSE est dirigée par NICOLAS DUCASSE, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DUCASSE ?

Le siège social de SNC DUCASSE est situé 214 CHE de la tuilière, 47400 Varès.

SNC DUCASSE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DUCASSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juin 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DUCASSE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DUCASSE.

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