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SNC DUCHAYNE

Active
Siren322 388 232SNC82210 ST NICOLAS DE LA GRAVECréée le 11 août 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
39,6 k€
Effectif
Non publié

SNC DUCHAYNE est une SNC immatriculée le 11 août 1981 sous le numéro SIREN 322 388 232. Son siège social est situé Pl Pl. Nationale, 82210 St Nicolas de la Grave. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z. FRANCOIS DUCHAYNE exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SNC DUCHAYNE

Dénomination
SNC DUCHAYNE
SIREN
322 388 232
SIRET (siège)
322 388 232 00017
N° TVA intracommunautaire
FR18322388232Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 388 232
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
39 636,74 €
Code NAF / APE
524Z
Date de création
11 août 1981
Siège social
PL PL. NATIONALE, 82210, ST NICOLAS DE LA GRAVE
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SNC DUCHAYNE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC DUCHAYNE

FD

FRANCOIS DUCHAYNE

Gérant

Depuis la création (11 août 1981) · 45 ans

CC

CELINE CONTE

Autre

Depuis la création (11 août 1981) · 45 ans

Établissements de SNC DUCHAYNE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82210 ST NICOLAS DE LA GRAVESiègeFermé

    322 388 232 00017 · ouvert le 01 septembre 1981 · NAF 524Z

Documents juridiques de SNC DUCHAYNE

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 03 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1994

  • Acte

Dépôt du 03 décembre 1994

  • Acte

Comptes annuels de SNC DUCHAYNE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC DUCHAYNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC DUCHAYNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC DUCHAYNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC DUCHAYNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC DUCHAYNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC DUCHAYNE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 août 1981

Questions fréquentes sur SNC DUCHAYNE

Quel est le numéro SIREN de SNC DUCHAYNE ?

Le numéro SIREN de SNC DUCHAYNE est 322 388 232. Le SIRET de son siège social est 322 388 232 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18322388232.

Qui dirige SNC DUCHAYNE ?

SNC DUCHAYNE est dirigée par FRANCOIS DUCHAYNE, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC DUCHAYNE ?

Le siège social de SNC DUCHAYNE est situé Pl Pl. Nationale, 82210 St Nicolas de la Grave.

SNC DUCHAYNE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC DUCHAYNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 août 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC DUCHAYNE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC DUCHAYNE.

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