SNC ELMI
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
SNC ELMI est une SNC immatriculée le 1er août 1987 sous le numéro SIREN 342 368 842. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Bosquet Lot 27, 83340 Le Cannet-des-Maures. L'entreprise déclare le code NAF 701F comme activité principale.
Fiche d'identité de SNC ELMI
INSEE- Dénomination
- SNC ELMI
- SIREN
- 342 368 842
- SIRET (siège)
- 342 368 842 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR19342368842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 342 368 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 701F
- Date de création
- 01 août 1987
- Siège social
- LE BOSQUET LOT 27, 83340, LE CANNET-DES-MAURES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC ELMI
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC ELMI
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC ELMI
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 83340 LE CANNET-DES-MAURESSiègeFermé
342 368 842 00015 · ouvert le 01 août 1987 · NAF 701F
Documents juridiques de SNC ELMI
INPIComptes annuels de SNC ELMI
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC ELMI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC ELMI
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC ELMI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC ELMI. Elles s'échelonnent de 2023 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, chambre 2-3
Décision du 11 juin 2025 · N° 2025022090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURE COLLECTIVE C.I.A. (LUNDI MATIN)
Décision du 15 avril 2025 · N° 2024002572
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-3
Décision du 14 décembre 2023 · N° 19/02655
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC ELMI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC ELMI
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 août 1987
Questions fréquentes sur SNC ELMI
Quel est le numéro SIREN de SNC ELMI ?
Le numéro SIREN de SNC ELMI est 342 368 842. Le SIRET de son siège social est 342 368 842 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19342368842.
Où se situe le siège social de SNC ELMI ?
Le siège social de SNC ELMI est situé Le Bosquet Lot 27, 83340 Le Cannet-des-Maures.
SNC ELMI est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC ELMI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC ELMI est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC ELMI.
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