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SNC EMMA 10

Active
Siren529 960 346SNC97440 SAINT-ANDRECréée le 24 novembre 2011

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
12 €

SNC EMMA 10 est une SNC immatriculée le 24 novembre 2011 sous le numéro SIREN 529 960 346. Son siège social est situé 98 Che du Centre, 97440 Saint-Andre. Son activité principale est production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par SFER ENERGY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC EMMA 10

Dénomination
SNC EMMA 10
SIREN
529 960 346
SIRET (siège)
529 960 346 00011
N° TVA intracommunautaire
FR28529960346Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 529 960 346
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
12 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
24 novembre 2011
Siège social
98 CHE DU CENTRE, 97440, SAINT-ANDRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC EMMA 10

Production d'énergie radiative du soleil

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Finances de SNC EMMA 10

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC EMMA 10

F

FACTDOM

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2016

S

SFER ENERGY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis novembre 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 06 novembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC EMMA 10

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 97440 SAINT-ANDRESiègeActif

    529 960 346 00011 · ouvert le 23 août 2010 · NAF 3511Z

  • 97460 SAINT-PAULActif

    529 960 346 00029 · ouvert le 30 octobre 2013 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SNC EMMA 10

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 19 septembre 2016

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SNC EMMA 10

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC EMMA 10. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC EMMA 10 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC EMMA 10 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC EMMA 10

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT DENIS DE LA RÉUNION

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

    gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : SFER ENERGY (SARL) ; associé indéfiniment et solidairement responsable : FACTDOM (SARL)

  1. création

    Date d'effet : 24 novembre 2011

Questions fréquentes sur SNC EMMA 10

Quel est le numéro SIREN de SNC EMMA 10 ?

Le numéro SIREN de SNC EMMA 10 est 529 960 346. Le SIRET de son siège social est 529 960 346 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28529960346.

Qui dirige SNC EMMA 10 ?

SNC EMMA 10 est dirigée par SFER ENERGY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC EMMA 10 ?

Le siège social de SNC EMMA 10 est situé 98 Che du Centre, 97440 Saint-Andre.

SNC EMMA 10 est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC EMMA 10 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC EMMA 10 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC EMMA 10.