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SNC FLOCTEIL

Active
Siren409 341 153SNC01150 VAUX-EN-BUGEYCréée le 25 novembre 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 409 341 153, SNC FLOCTEIL est une SNC créée le 25 novembre 1996. Son siège social est situé Vaux en Bugey, 01150 Vaux-en-Bugey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6420Z. Elle est dirigée par YVES FLOCTEIL, gérant.

Fiche d'identité de SNC FLOCTEIL

Dénomination
SNC FLOCTEIL
SIREN
409 341 153
SIRET (siège)
409 341 153 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76409341153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 341 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6420Z
Date de création
25 novembre 1996
Siège social
VAUX EN BUGEY, 01150, VAUX-EN-BUGEY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC FLOCTEIL

BOULANGERIE - PATISSERIE - ALIMENTATION

Finances de SNC FLOCTEIL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC FLOCTEIL

YF

YVES FLOCTEIL

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1996) · 29 ans

NF

NANCY FLOCTEIL

Gérant

Depuis la création (25 novembre 1996) · 29 ans

Établissements de SNC FLOCTEIL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 01150 VAUX-EN-BUGEYSiègeActif

    409 341 153 00016 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 6420Z

  • 01150 LAGNIEUFermé

    409 341 153 00024 · ouvert le 02 septembre 1996 · NAF 158C

Documents juridiques de SNC FLOCTEIL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juin 2005

  • Acte

Dépôt du 24 octobre 1996

  • Acte

Comptes annuels de SNC FLOCTEIL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC FLOCTEIL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC FLOCTEIL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC FLOCTEIL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC FLOCTEIL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC FLOCTEIL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC FLOCTEIL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

  1. création

    Date d'effet : 25 novembre 1996

Questions fréquentes sur SNC FLOCTEIL

Quel est le numéro SIREN de SNC FLOCTEIL ?

Le numéro SIREN de SNC FLOCTEIL est 409 341 153. Le SIRET de son siège social est 409 341 153 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76409341153.

Qui dirige SNC FLOCTEIL ?

SNC FLOCTEIL est dirigée par YVES FLOCTEIL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC FLOCTEIL ?

Le siège social de SNC FLOCTEIL est situé Vaux en Bugey, 01150 Vaux-en-Bugey.

SNC FLOCTEIL est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC FLOCTEIL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC FLOCTEIL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC FLOCTEIL.

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