SNC L' OASIS
ActiveSNC L' OASIS est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 25 décembre 1975, identifiée par le SIREN 305 507 402. Son siège social est situé 22 Rte de Grignon, 73200 Albertville. Elle est rattachée au code d'activité NAF 927A.
Fiche d'identité de SNC L' OASIS
INSEE- Dénomination
- SNC L' OASIS
- SIREN
- 305 507 402
- SIRET (siège)
- 305 507 402 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR64305507402Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 305 507 402
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 927A
- Date de création
- 25 décembre 1975
- Siège social
- 22 RTE DE GRIGNON, 73200, ALBERTVILLE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC L' OASIS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC L' OASIS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de SNC L' OASIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 73200 ALBERTVILLESiègeFermé
305 507 402 00025 · NAF 927A
Documents juridiques de SNC L' OASIS
INPIConformité de SNC L' OASIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC L' OASIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC L' OASIS. Elles s'échelonnent de 1996 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00379
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.412
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 juin 1996 · N° 94-17.413
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC L' OASIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC L' OASIS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHAMBÉRY
Gérant : LESPINASSE Henri Denis
- création
Date d'effet : 25 décembre 1975
Questions fréquentes sur SNC L' OASIS
Quel est le numéro SIREN de SNC L' OASIS ?
Le numéro SIREN de SNC L' OASIS est 305 507 402. Le SIRET de son siège social est 305 507 402 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64305507402.
Où se situe le siège social de SNC L' OASIS ?
Le siège social de SNC L' OASIS est situé 22 Rte de Grignon, 73200 Albertville.
SNC L' OASIS est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC L' OASIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 décembre 1975. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC L' OASIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC L' OASIS.
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