SNC L'ORIENTAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 10,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 979 168 580, SNC L'ORIENTAL est une SNC créée le 18 septembre 2023. Elle est domiciliée 15 AV Pierre Sémard, 26000 Valence. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. Rosa IZRI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SNC L'ORIENTAL
INSEE- Dénomination
- SNC L'ORIENTAL
- SIREN
- 979 168 580
- SIRET (siège)
- 979 168 580 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR44979168580Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 168 580
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 10 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 18 septembre 2023
- Siège social
- 15 AV Pierre Sémard, 26000, Valence
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC L'ORIENTAL
Tabac, Jeux de la Française des jeux, articles pour fumeurs, dépôt presse et publications, librairie, papeterie, bimbeloterie, carterie, confiserie, vente de timbres fiscaux et postaux, vente de cartes téléphoniques et carte internet, vente de boissons avec et sans alcool à emporter
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Finances de SNC L'ORIENTAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC L'ORIENTAL
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de SNC L'ORIENTAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26000 ValenceSiègeActif
979 168 580 00012 · NAF 4726Z
Documents juridiques de SNC L'ORIENTAL
INPIComptes annuels de SNC L'ORIENTAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC L'ORIENTAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC L'ORIENTAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC L'ORIENTAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
8 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC L'ORIENTAL. Elles s'échelonnent de 2020 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, jEUDI
Décision du 19 mars 2026 · N° 2025F01560
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 24 juin 2025 · N° 25/00256
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, référé
Décision du 16 avril 2025 · N° 25/00156
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5e chambre civile
Décision du 05 mars 2024 · N° 21/05297
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/55609
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 29 juin 2022 · N° 21-13.573
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre sociale
Décision du 11 mai 2022 · N° 21/01695
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème chambre
Décision du 15 décembre 2020 · N° 19/08339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC L'ORIENTAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC L'ORIENTAL
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 18 septembre 2023
Questions fréquentes sur SNC L'ORIENTAL
Quel est le numéro SIREN de SNC L'ORIENTAL ?
Le numéro SIREN de SNC L'ORIENTAL est 979 168 580. Le SIRET de son siège social est 979 168 580 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44979168580.
Qui dirige SNC L'ORIENTAL ?
SNC L'ORIENTAL est dirigée par Rosa IZRI, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC L'ORIENTAL ?
Le siège social de SNC L'ORIENTAL est situé 15 AV Pierre Sémard, 26000 Valence.
SNC L'ORIENTAL est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC L'ORIENTAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC L'ORIENTAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC L'ORIENTAL.
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