SNC LA BUISSONNE
Active- Chiffre d'affaires 2023
- Non publié
- Résultat net 2023
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
SNC LA BUISSONNE est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 juin 2013, identifiée par le SIREN 793 587 874. Elle est domiciliée 3 Tra Philippe Lebon residence le d'Amico, 83400 Hyeres. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4110A. En 2021, elle a enregistré une perte nette de 3,3 k€. Elle est dirigée par SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LA BUISSONNE
INSEE- Dénomination
- SNC LA BUISSONNE
- SIREN
- 793 587 874
- SIRET (siège)
- 793 587 874 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR96793587874Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS Toulon 793 587 874
- Greffe
- Toulon
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juin 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4110A
- Date de création
- 12 juin 2013
- Siège social
- 3 TRA PHILIPPE LEBON RESIDENCE LE D'AMICO, 83400, HYERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LA BUISSONNE
achat puis vente après rénovation d un immeuble sis à PUYRICARD 13540 - Chemin de la Buissonne
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Finances de SNC LA BUISSONNE
INPIINPI/BDF| Exercice | CA | Évol. CA | Résultat net | EBE | EBIT | Capitaux propres | Total bilan |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| 2023 | - | - | - | - | - | 1,0 k€ | 76,3 k€ |
| 2021 | - | - | −3,3 k€ | - | - | −2,3 k€ | 74,0 k€ |
Dernier exercice : clôture le 30 septembre 2023 · 12 mois · Bilan complet · déposé le 31 mai 2024
Certains exercices ont été déposés avec une déclaration de confidentialité : l'INPI ne publie alors qu'une partie de la liasse (le compte de résultat est le plus souvent retiré).
Ratios 2023
- Autonomie financière
- 1,3 %
- Taux d’endettement
- 7 141,4 %
- Ratio de liquidité
- 1 931,1 %
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2023
Actif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital souscrit non appelé | 1 000 € | 0 € |
| En-cours de production de biens | 15 000 € | 0 € |
| Clients et comptes rattachés | 2 990 € | 0 € |
| Autres créances | 57 324 € | 0 € |
| TOTAL Actif circulant | 75 314 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 76 314 € | 0 € |
Passif
| Poste | 2023 | 2022 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 000 € | 0 € |
| TOTAL Capitaux propres | 1 000 € | 0 € |
| Emprunts et dettes financières divers | 71 414 € | 0 € |
| Autres dettes | 3 900 € | 0 € |
| TOTAL Dettes | 75 314 € | 0 € |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 76 314 € | 0 € |
| Code EG | 75 314 € | 0 € |
Bilan & compte de résultat détaillés - exercice 2021
Actif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Capital souscrit non appelé | 1 000 € | - |
| En-cours de production de biens | 15 000 € | - |
| Clients et comptes rattachés | 2 990 € | - |
| Autres créances | 55 026 € | - |
| TOTAL Actif circulant | 73 016 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - actif | 74 016 € | - |
Passif
| Poste | 2021 | 2020 |
|---|---|---|
| Capital social ou individuel | 1 000 € | - |
| RÉSULTAT DE L'EXERCICE | −3 331 € | - |
| TOTAL Capitaux propres | −2 331 € | - |
| Emprunts et dettes financières divers | 72 447 € | - |
| Autres dettes | 3 900 € | - |
| TOTAL Dettes | 76 347 € | - |
| TOTAL GÉNÉRAL - passif | 74 016 € | - |
| Code EG | 76 347 € | - |
Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI). Les ratios sont ceux publiés par l’INPI et la Banque de France.
Dirigeants et représentants de SNC LA BUISSONNE
INSEESOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS
Gérant et associé indéfiniment responsable
GP INVESTISSEMENT
Autre
Établissements de SNC LA BUISSONNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83400 HYERESSiègeActif
793 587 874 00017 · ouvert le 10 mai 2013 · NAF 4110A
Documents juridiques de SNC LA BUISSONNE
INPIComptes annuels de SNC LA BUISSONNE
INPISNC LA BUISSONNE a déposé les comptes annuels de 2 exercices au registre national des entreprises.
Conformité de SNC LA BUISSONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LA BUISSONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SNC LA BUISSONNE. Elle date de 1998. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 27 janvier 1998 · N° 95-13.727
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LA BUISSONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LA BUISSONNE
BODACC13 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de toulon
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Gérant Associé : SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS en fonction le 12 Juin 2013 Associé : GP INVESTISSEMENT en fonction le 12 Juin 2013
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-05-10
- création
Date d'effet : 12 juin 2013
Questions fréquentes sur SNC LA BUISSONNE
Quel est le numéro SIREN de SNC LA BUISSONNE ?
Le numéro SIREN de SNC LA BUISSONNE est 793 587 874. Le SIRET de son siège social est 793 587 874 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96793587874.
Qui dirige SNC LA BUISSONNE ?
SNC LA BUISSONNE est dirigée par SOCIETE D'ETUDE ET DE GESTION DE PROGRAMMES IMMOBILIERS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LA BUISSONNE ?
Le siège social de SNC LA BUISSONNE est situé 3 Tra Philippe Lebon residence le d'Amico, 83400 Hyeres.
SNC LA BUISSONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LA BUISSONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LA BUISSONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LA BUISSONNE.
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