SNC LE BACCHUS
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 91,5 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 422 111 344, SNC LE BACCHUS est une SNC créée le 11 mars 1999. Son siège social est situé 249 rue Jean Jaures, 29200 Brest. SNC LE BACCHUS relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par MARIE LE BORGNE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LE BACCHUS
INSEE- Dénomination
- SNC LE BACCHUS
- SIREN
- 422 111 344
- SIRET (siège)
- 422 111 344 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR14422111344Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 111 344
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 91 469,41 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 11 mars 1999
- Siège social
- 249 RUE JEAN JAURES, 29200, BREST
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SNC LE BACCHUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE BACCHUS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (11 mars 1999) · 27 ans
Établissements de SNC LE BACCHUS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 29200 BRESTSiègeFermé
422 111 344 00012 · ouvert le 16 janvier 1999 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE BACCHUS
INPIConformité de SNC LE BACCHUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE BACCHUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P01112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025F01213
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/07570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 23 février 2023 · N° 19/16615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE BACCHUS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST
- création
Date d'effet : 11 mars 1999
Questions fréquentes sur SNC LE BACCHUS
Quel est le numéro SIREN de SNC LE BACCHUS ?
Le numéro SIREN de SNC LE BACCHUS est 422 111 344. Le SIRET de son siège social est 422 111 344 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14422111344.
Qui dirige SNC LE BACCHUS ?
SNC LE BACCHUS est dirigée par MARIE LE BORGNE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE BACCHUS ?
Le siège social de SNC LE BACCHUS est situé 249 rue Jean Jaures, 29200 Brest.
SNC LE BACCHUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mars 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE BACCHUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BACCHUS.
Entreprises similaires
Même activité (débits de boissons) à Brest
