SNC LE BACCHUS
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 5,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 789 414 075, SNC LE BACCHUS est une SNC créée le 19 novembre 2012. Son siège social est situé 3 rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par FANNY LEGRAND en qualité de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC LE BACCHUS
INSEE- Dénomination
- SNC LE BACCHUS
- SIREN
- 789 414 075
- SIRET (siège)
- 789 414 075 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR41789414075Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 789 414 075
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 décembre 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 19 novembre 2012
- Siège social
- 3 RUE DE CHIGNY, 51500, RILLY-LA-MONTAGNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE BACCHUS
Café, tabac, jeux
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Finances de SNC LE BACCHUS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE BACCHUS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (19 novembre 2012) · 14 ans
Établissements de SNC LE BACCHUS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51500 RILLY-LA-MONTAGNESiègeActif
789 414 075 00018 · ouvert le 01 février 2013 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE BACCHUS
INPIConformité de SNC LE BACCHUS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BACCHUS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
6 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE BACCHUS. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, mERCREDI
Décision du 17 juin 2026 · N° 2026P01112
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, lUNDI
Décision du 17 novembre 2025 · N° 2025F01213
- Lire la décision sur courdecassation.frDéboute le ou les demandeurs de l'ensemble de leurs demandes
Tribunal judiciaire, rEFERES-PRESIDENCE TGI
Décision du 04 décembre 2024 · N° 24/00286
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère chambre civile B
Décision du 15 octobre 2024 · N° 22/07570
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-4
Décision du 23 février 2023 · N° 19/16615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, jurid. Premier Président
Décision du 30 janvier 2023 · N° 22/00246
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE BACCHUS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE BACCHUS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 19 novembre 2012
Questions fréquentes sur SNC LE BACCHUS
Quel est le numéro SIREN de SNC LE BACCHUS ?
Le numéro SIREN de SNC LE BACCHUS est 789 414 075. Le SIRET de son siège social est 789 414 075 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41789414075.
Qui dirige SNC LE BACCHUS ?
SNC LE BACCHUS est dirigée par FANNY LEGRAND, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE BACCHUS ?
Le siège social de SNC LE BACCHUS est situé 3 rue de Chigny, 51500 Rilly-la-Montagne.
SNC LE BACCHUS est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE BACCHUS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 novembre 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE BACCHUS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BACCHUS.
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