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SNC LE BAS D ANGLE

Active
Siren339 133 084SNC79000 NiortCréée le 03 novembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
914,69 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 339 133 084, SNC LE BAS D ANGLE est une SNC créée le 3 novembre 1986. Le siège social de l'entreprise se trouve AV centre cial des trente ormeaux CTRE COOMERCIAL TRENTE ORM, 79000 Niort. L'entreprise déclare le code NAF 702C comme activité principale. Elle est dirigée par JACQUELINE MORICET, gérant.

Fiche d'identité de SNC LE BAS D ANGLE

Dénomination
SNC LE BAS D ANGLE
SIREN
339 133 084
SIRET (siège)
339 133 084 00030
N° TVA intracommunautaire
FR20339133084Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 339 133 084
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
702C
Date de création
03 novembre 1986
Siège social
AV centre cial des trente ormeaux CTRE COOMERCIAL TRENTE ORM, 79000, Niort
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SNC LE BAS D ANGLE

papeterie journaux tabacs

Finances de SNC LE BAS D ANGLE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SNC LE BAS D ANGLE

JG

JACQUES GATTEPAILLE

Autre

Depuis la création (03 novembre 1986) · 39 ans

JM

JACQUELINE MORICET

Gérant

Depuis la création (03 novembre 1986) · 39 ans

Établissements de SNC LE BAS D ANGLE

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 79000 NiortSiègeFermé

    339 133 084 00030 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 702C

  • 79000 NIORTFermé

    339 133 084 00014 · ouvert le 01 décembre 1986 · NAF 524R

Documents juridiques de SNC LE BAS D ANGLE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de SNC LE BAS D ANGLE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE BAS D ANGLE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SNC LE BAS D ANGLE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BAS D ANGLE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LE BAS D ANGLE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LE BAS D ANGLE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SNC LE BAS D ANGLE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Niort

  1. création

    Date d'effet : 03 novembre 1986

Questions fréquentes sur SNC LE BAS D ANGLE

Quel est le numéro SIREN de SNC LE BAS D ANGLE ?

Le numéro SIREN de SNC LE BAS D ANGLE est 339 133 084. Le SIRET de son siège social est 339 133 084 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20339133084.

Qui dirige SNC LE BAS D ANGLE ?

SNC LE BAS D ANGLE est dirigée par JACQUELINE MORICET, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LE BAS D ANGLE ?

Le siège social de SNC LE BAS D ANGLE est situé AV centre cial des trente ormeaux CTRE COOMERCIAL TRENTE ORM, 79000 Niort.

SNC LE BAS D ANGLE est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LE BAS D ANGLE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 novembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LE BAS D ANGLE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BAS D ANGLE.

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