SNC LE BRAZZA
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 428 192 322, SNC LE BRAZZA est une SNC créée le 25 novembre 1999. Son siège social est situé 1 Pl Georges Clemenceau, 42300 Roanne. L'entreprise déclare le code NAF 5630Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SNC LE BRAZZA
INSEE- Dénomination
- SNC LE BRAZZA
- SIREN
- 428 192 322
- SIRET (siège)
- 428 192 322 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR61428192322Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 428 192 322
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5630Z
- Date de création
- 25 novembre 1999
- Siège social
- 1 PL GEORGES CLEMENCEAU, 42300, ROANNE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de SNC LE BRAZZA
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE BRAZZA
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Gilles André. Gérant : MORBIDELLI Maria. Associé : PLASSE Gilles André. Associé : MORBIDELLI Maria PLASSE
Associé en nom collectif · de juillet 2008 à juillet 2013
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LE BRAZZA
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 42300 ROANNESiègeFermé
428 192 322 00017 · ouvert le 25 novembre 1999 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE BRAZZA
INPIComptes annuels de SNC LE BRAZZA
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SNC LE BRAZZA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SNC LE BRAZZA
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BRAZZA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE BRAZZA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "ferme" ordonnée en référé (sans suspension des effets de la clause résolutoire)
Tribunal judiciaire, référés JCP
Décision du 12 août 2026 · N° 26/00230
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 31 mai 1989 · N° 85-45.717
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE BRAZZA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SNC LE BRAZZA
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Associé en nom collectif : PLASSE Gilles André Associé en nom collectif : MORBIDELLI Maria Liquidateur amiable : PLASSE Gilles André
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROANNE
Gérant : PLASSE Gilles André. Gérant : MORBIDELLI Maria. Associé : PLASSE Gilles André. Associé : MORBIDELLI Maria.
- création
Date d'effet : 25 novembre 1999
Questions fréquentes sur SNC LE BRAZZA
Quel est le numéro SIREN de SNC LE BRAZZA ?
Le numéro SIREN de SNC LE BRAZZA est 428 192 322. Le SIRET de son siège social est 428 192 322 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61428192322.
Où se situe le siège social de SNC LE BRAZZA ?
Le siège social de SNC LE BRAZZA est situé 1 Pl Georges Clemenceau, 42300 Roanne.
SNC LE BRAZZA est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE BRAZZA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 novembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE BRAZZA est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BRAZZA.
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