SNC LE BROUC 15
Active3511Z · Production d'électricité
- Capital social
- 12 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 531 291 888, SNC LE BROUC 15 est une SNC créée le 28 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 Rle Janac Pk 1 route de Salazie, 97440 Saint-Andre. SNC LE BROUC 15 relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par SFER ENERGY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LE BROUC 15
INSEE- Dénomination
- SNC LE BROUC 15
- SIREN
- 531 291 888
- SIRET (siège)
- 531 291 888 00026
- N° TVA intracommunautaire
- FR00531291888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 291 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 12 €
- Code NAF / APE
- 3511Z - Production d'électricité
- Date de création
- 28 novembre 2011
- Siège social
- 546 RLE JANAC PK 1 ROUTE DE SALAZIE, 97440, SAINT-ANDRE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE BROUC 15
Production d'énergie radiative du soleil
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Finances de SNC LE BROUC 15
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE BROUC 15
INSEEBODACCSFER ENERGY
Gérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016
FACTDOM
Associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016
Anciens dirigeants (1)
COURTOIS
gérant associé tenu indéfiniment responsable et solidaire des dettes sociales · de juin 2013 à décembre 2016
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LE BROUC 15
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 97440 SAINT-ANDRESiègeActif
531 291 888 00026 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 3511Z
- 97460 SAINT-PAULActif
531 291 888 00034 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 3511Z
- 97412 BRAS-PANONFermé
531 291 888 00018 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 3511Z
Documents juridiques de SNC LE BROUC 15
INPIConformité de SNC LE BROUC 15
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BROUC 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LE BROUC 15 n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE BROUC 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE BROUC 15
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS
gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : SFER ENERGY (SARL) ; associé indifiniment et solidairement responsable : FACTDOM (SARL)
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS
associée indéfiniment responsable : COURTOIS (Emmanuelle) née BONERE ; gérant associé tenu indéfiniment responsable et solidaire des dettes sociales : COURTOIS (Samuel)
- création
Date d'effet : 28 novembre 2011
Questions fréquentes sur SNC LE BROUC 15
Quel est le numéro SIREN de SNC LE BROUC 15 ?
Le numéro SIREN de SNC LE BROUC 15 est 531 291 888. Le SIRET de son siège social est 531 291 888 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00531291888.
Qui dirige SNC LE BROUC 15 ?
SNC LE BROUC 15 est dirigée par SFER ENERGY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE BROUC 15 ?
Le siège social de SNC LE BROUC 15 est situé 546 Rle Janac Pk 1 route de Salazie, 97440 Saint-Andre.
SNC LE BROUC 15 est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE BROUC 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE BROUC 15 est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BROUC 15.
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