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SNC LE BROUC 15

Active
Siren531 291 888SNC97440 SAINT-ANDRECréée le 28 novembre 2011

3511Z · Production d'électricité

Documents
Capital social
12 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 531 291 888, SNC LE BROUC 15 est une SNC créée le 28 novembre 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 546 Rle Janac Pk 1 route de Salazie, 97440 Saint-Andre. SNC LE BROUC 15 relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z). La direction est assurée par SFER ENERGY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SNC LE BROUC 15

Dénomination
SNC LE BROUC 15
SIREN
531 291 888
SIRET (siège)
531 291 888 00026
N° TVA intracommunautaire
FR00531291888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 531 291 888
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
12 €
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
28 novembre 2011
Siège social
546 RLE JANAC PK 1 ROUTE DE SALAZIE, 97440, SAINT-ANDRE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SNC LE BROUC 15

Production d'énergie radiative du soleil

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Finances de SNC LE BROUC 15

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LE BROUC 15

S

SFER ENERGY

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016

F

FACTDOM

Associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis décembre 2016 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 02 décembre 2016

Anciens dirigeants (1)

C

COURTOIS

gérant associé tenu indéfiniment responsable et solidaire des dettes sociales · de juin 2013 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC LE BROUC 15

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 97440 SAINT-ANDRESiègeActif

    531 291 888 00026 · ouvert le 13 septembre 2011 · NAF 3511Z

  • 97460 SAINT-PAULActif

    531 291 888 00034 · ouvert le 04 juillet 2013 · NAF 3511Z

  • 97412 BRAS-PANONFermé

    531 291 888 00018 · ouvert le 30 septembre 2010 · NAF 3511Z

Documents juridiques de SNC LE BROUC 15

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 octobre 2016

  • Acte

Dépôt du 18 février 2013

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 2011

  • Acte

Conformité de SNC LE BROUC 15

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE BROUC 15. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SNC LE BROUC 15 n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LE BROUC 15 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LE BROUC 15

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de saint denis de la réunion

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE ST-DENIS

    gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : SFER ENERGY (SARL) ; associé indifiniment et solidairement responsable : FACTDOM (SARL)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE SAINT-DENIS

    associée indéfiniment responsable : COURTOIS (Emmanuelle) née BONERE ; gérant associé tenu indéfiniment responsable et solidaire des dettes sociales : COURTOIS (Samuel)

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2011

Questions fréquentes sur SNC LE BROUC 15

Quel est le numéro SIREN de SNC LE BROUC 15 ?

Le numéro SIREN de SNC LE BROUC 15 est 531 291 888. Le SIRET de son siège social est 531 291 888 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00531291888.

Qui dirige SNC LE BROUC 15 ?

SNC LE BROUC 15 est dirigée par SFER ENERGY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LE BROUC 15 ?

Le siège social de SNC LE BROUC 15 est situé 546 Rle Janac Pk 1 route de Salazie, 97440 Saint-Andre.

SNC LE BROUC 15 est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LE BROUC 15 est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LE BROUC 15 est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE BROUC 15.