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SNC LE CARNOT

Active
Siren479 792 160SNC88270 DOMPAIRECréée le 23 décembre 2004

5630Z · Débits de boissons

Documents
Capital social
250 k€

SNC LE CARNOT est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 792 160. Elle est domiciliée 12 rue Carnot, 88270 Dompaire. SNC LE CARNOT relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par LAURENT BONNARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.

Fiche d'identité de SNC LE CARNOT

Dénomination
SNC LE CARNOT
SIREN
479 792 160
SIRET (siège)
479 792 160 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88479792160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 792 160
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
Forme juridique
Société en nom collectif
Capital social
249 600 €
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
23 décembre 2004
Siège social
12 RUE CARNOT, 88270, DOMPAIRE
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SNC LE CARNOT

Cafe, bar, librairie, journaux, presse, bimbeloterie, articles de fumeurs, loto, jeux, recettes buraliste. Cafe, bar, librairie, journaux, presse, bimbeloterie, articles de fumeurs, loto, jeux, recettes buraliste, dépôt, vente et colportage de presse

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Finances de SNC LE CARNOT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LE CARNOT

LB

LAURENT BONNARD

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable

En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2025

KM

KARINE MORELLE

Associé indéfiniment et solidairement responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC LE CARNOT

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88270 DOMPAIRESiègeActif

    479 792 160 00018 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC LE CARNOT

20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 02 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 09 juin 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 11 avril 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 16 mars 2011

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2004

  • Acte

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Procès-verbal décidant de la mise à jour des statuts

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Conformité de SNC LE CARNOT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE CARNOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LE CARNOT

4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal

    Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNARD Laurent ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNARD Karine Suzanne Yvette

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

  4. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL

    Gérant associé : BONNARD Karine, Suzanne, Yvette né(e) MORELLE

  1. création

    Date d'effet : 23 décembre 2004

Questions fréquentes sur SNC LE CARNOT

Quel est le numéro SIREN de SNC LE CARNOT ?

Le numéro SIREN de SNC LE CARNOT est 479 792 160. Le SIRET de son siège social est 479 792 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88479792160.

Qui dirige SNC LE CARNOT ?

SNC LE CARNOT est dirigée par LAURENT BONNARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SNC LE CARNOT ?

Le siège social de SNC LE CARNOT est situé 12 rue Carnot, 88270 Dompaire.

SNC LE CARNOT est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LE CARNOT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE CARNOT.