SNC LE CARNOT
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 250 k€
SNC LE CARNOT est une SNC, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 décembre 2004, identifiée par le SIREN 479 792 160. Elle est domiciliée 12 rue Carnot, 88270 Dompaire. SNC LE CARNOT relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). Elle est dirigée par LAURENT BONNARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable.
Fiche d'identité de SNC LE CARNOT
INSEE- Dénomination
- SNC LE CARNOT
- SIREN
- 479 792 160
- SIRET (siège)
- 479 792 160 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR88479792160Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 792 160
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 avril 2025
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 249 600 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 23 décembre 2004
- Siège social
- 12 RUE CARNOT, 88270, DOMPAIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de SNC LE CARNOT
Cafe, bar, librairie, journaux, presse, bimbeloterie, articles de fumeurs, loto, jeux, recettes buraliste. Cafe, bar, librairie, journaux, presse, bimbeloterie, articles de fumeurs, loto, jeux, recettes buraliste, dépôt, vente et colportage de presse
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Finances de SNC LE CARNOT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE CARNOT
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
En poste depuis avril 2025 · 1 an · d'après l'annonce BODACC du 08 avril 2025
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LE CARNOT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88270 DOMPAIRESiègeActif
479 792 160 00018 · ouvert le 01 février 2005 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE CARNOT
INPI20 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SNC LE CARNOT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE CARNOT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE CARNOT. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1re chambre sociale
Décision du 20 février 2025 · N° 22/03464
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 27 septembre 2024 · N° 22/00820
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE CARNOT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE CARNOT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Epinal
Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNARD Laurent ; Associé indéfiniment et solidairement responsable : BONNARD Karine Suzanne Yvette
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ÉPINAL
Gérant associé : BONNARD Karine, Suzanne, Yvette né(e) MORELLE
- création
Date d'effet : 23 décembre 2004
Questions fréquentes sur SNC LE CARNOT
Quel est le numéro SIREN de SNC LE CARNOT ?
Le numéro SIREN de SNC LE CARNOT est 479 792 160. Le SIRET de son siège social est 479 792 160 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88479792160.
Qui dirige SNC LE CARNOT ?
SNC LE CARNOT est dirigée par LAURENT BONNARD, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE CARNOT ?
Le siège social de SNC LE CARNOT est situé 12 rue Carnot, 88270 Dompaire.
SNC LE CARNOT est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE CARNOT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE CARNOT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE CARNOT.
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