SNC LE CHAUDRON
Active- Capital social
- 3,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 424 171 262, SNC LE CHAUDRON est une SNC créée le 10 septembre 1999. Le siège social de l'entreprise se trouve 27 AV 27 avenue de Bourgogne, 10390 Clérey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 553A. Elle est dirigée par SIMONE CUQUEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LE CHAUDRON
INSEE- Dénomination
- SNC LE CHAUDRON
- SIREN
- 424 171 262
- SIRET (siège)
- 424 171 262 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR92424171262Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 424 171 262
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 553A
- Date de création
- 10 septembre 1999
- Siège social
- 27 AV 27 avenue de Bourgogne, 10390, Clérey
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
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Finances de SNC LE CHAUDRON
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE CHAUDRON
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 septembre 1999) · 27 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (10 septembre 1999) · 27 ans
Établissements de SNC LE CHAUDRON
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10390 CléreySiègeFermé
424 171 262 00019 · ouvert le 19 juin 1999 · NAF 553A
Documents juridiques de SNC LE CHAUDRON
INPIConformité de SNC LE CHAUDRON
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour SNC LE CHAUDRON. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 01 juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
9 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE CHAUDRON. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 02 juillet 2026 · N° 25/50829
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 4-3
Décision du 12 juin 2025 · N° 21/10885
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 26 octobre 2022 · N° 21-21.751
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 16 décembre 1998 · N° 96-11.062
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 27 mai 1997 · N° 94-42.238
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 1994 · N° 92-42.577
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 mai 1992 · N° 91-40.225
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 04 mars 1992 · N° 88-44.589
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mai 1990 · N° 87-44.379
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE CHAUDRON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE CHAUDRON
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 10 septembre 1999
Questions fréquentes sur SNC LE CHAUDRON
Quel est le numéro SIREN de SNC LE CHAUDRON ?
Le numéro SIREN de SNC LE CHAUDRON est 424 171 262. Le SIRET de son siège social est 424 171 262 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92424171262.
Qui dirige SNC LE CHAUDRON ?
SNC LE CHAUDRON est dirigée par SIMONE CUQUEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE CHAUDRON ?
Le siège social de SNC LE CHAUDRON est situé 27 AV 27 avenue de Bourgogne, 10390 Clérey.
SNC LE CHAUDRON est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE CHAUDRON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE CHAUDRON est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. SNC LE CHAUDRON a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 1er juillet 2020 pour insuffisance d'actif.
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