SNC LE JEAN BART
Active5630Z · Débits de boissons
SNC LE JEAN BART est une SNC immatriculée le 1er mai 1987 sous le numéro SIREN 341 301 380. Elle est domiciliée 5 Pl du Temple, 79000 Niort. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).
Fiche d'identité de SNC LE JEAN BART
INSEE- Dénomination
- SNC LE JEAN BART
- SIREN
- 341 301 380
- SIRET (siège)
- 341 301 380 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR88341301380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 341 301 380
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 01 mai 1987
- Siège social
- 5 PL DU TEMPLE, 79000, NIORT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SNC LE JEAN BART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE JEAN BART
INSEEBODACCAnciens dirigeants (1)
Agnes Françoise. Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc. Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise BARBOT
Gérant · de janvier 2008 à avril 2010
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SNC LE JEAN BART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 79000 NIORTSiègeFermé
341 301 380 00018 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE JEAN BART
INPIConformité de SNC LE JEAN BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE JEAN BART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/08057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/01209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE JEAN BART
BODACC6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise Liquidateur amiable : BOURDEAU Agnes
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BARBOT Agnes Françoise Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT
Gérant : BARBOT Agnes Françoise. Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc. Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise.
- création
Date d'effet : 01 mai 1987
Questions fréquentes sur SNC LE JEAN BART
Quel est le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART ?
Le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART est 341 301 380. Le SIRET de son siège social est 341 301 380 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88341301380.
Où se situe le siège social de SNC LE JEAN BART ?
Le siège social de SNC LE JEAN BART est situé 5 Pl du Temple, 79000 Niort.
SNC LE JEAN BART est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE JEAN BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE JEAN BART.
Entreprises similaires
Même activité (débits de boissons) à Niort
- LES FRERES RIPAILLE79000 Niort
- SNC J.A.L.C.79000 Niort
- BAR DU MARCHE79000 Niort
- VINS PARADOXE79000 Niort
- LE SALON79000 Niort
- LE PLAY GROUND79000 Niort
- LES DRAGONS79000 NiortCA 80,5 k€
- OX LOISIRS79000 Niort
- PYRELUX79000 NiortCA 618 k€
- LE BRAZZA 18379000 Niort
Entreprises débits de boissons
Toutes les entreprises avec le code NAF 5630Z
Débits de boissons à Niort
Entreprises du même secteur à Niort
Entreprises à Niort
Toutes les entreprises à Niort
Exportez toutes les entreprises « Débits de boissons » des Deux-Sèvres en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.
Voir et exporterCes données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.
