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SNC LE JEAN BART

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Siren341 301 380SNC79000 NIORTCréée le 01 mai 1987

5630Z · Débits de boissons

Documents

SNC LE JEAN BART est une SNC immatriculée le 1er mai 1987 sous le numéro SIREN 341 301 380. Elle est domiciliée 5 Pl du Temple, 79000 Niort. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de SNC LE JEAN BART

Dénomination
SNC LE JEAN BART
SIREN
341 301 380
SIRET (siège)
341 301 380 00018
N° TVA intracommunautaire
FR88341301380Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 341 301 380
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société en nom collectif
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 mai 1987
Siège social
5 PL DU TEMPLE, 79000, NIORT
Établissements
1
Statut
Active

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Finances de SNC LE JEAN BART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SNC LE JEAN BART

Anciens dirigeants (1)

AB

Agnes Françoise. Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc. Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise BARBOT

Gérant · de janvier 2008 à avril 2010

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SNC LE JEAN BART

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 79000 NIORTSiègeFermé

    341 301 380 00018 · ouvert le 01 mai 1987 · NAF 5630Z

Documents juridiques de SNC LE JEAN BART

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 01 septembre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 février 2008

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2007

  • Acte

Dépôt du 30 juin 2000

  • Acte

Dépôt du 27 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SNC LE JEAN BART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE JEAN BART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SNC LE JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SNC LE JEAN BART

6 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise Liquidateur amiable : BOURDEAU Agnes

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BARBOT Agnes Françoise Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NIORT

    Gérant : BARBOT Agnes Françoise. Associé en nom collectif : BOURDEAU Jean Marc. Associé en nom collectif : BARBOT Agnes Françoise.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1987

Questions fréquentes sur SNC LE JEAN BART

Quel est le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART ?

Le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART est 341 301 380. Le SIRET de son siège social est 341 301 380 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88341301380.

Où se situe le siège social de SNC LE JEAN BART ?

Le siège social de SNC LE JEAN BART est situé 5 Pl du Temple, 79000 Niort.

SNC LE JEAN BART est-elle toujours en activité ?

Oui, SNC LE JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SNC LE JEAN BART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE JEAN BART.

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