SNC LE JEAN BART
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 7,6 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 415 238 005, SNC LE JEAN BART est une SNC créée le 21 janvier 1998. Le siège social de l'entreprise se trouve 18 rue le Peletier, 75009 Paris. Son activité principale est débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par VINCENT MERCADIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LE JEAN BART
INSEE- Dénomination
- SNC LE JEAN BART
- SIREN
- 415 238 005
- SIRET (siège)
- 415 238 005 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR63415238005Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 415 238 005
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 7 622,45 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 21 janvier 1998
- Siège social
- 18 RUE LE PELETIER, 75009, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE JEAN BART
CAFE - VINS - LIQUEURS AUQUEL EST ANNEXEE LA GERANCE D'UN DEBIT DE TABACS - JEUX DE LA FRANCAISE DES JEUX
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Finances de SNC LE JEAN BART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE JEAN BART
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 janvier 1998) · 28 ans
Établissements de SNC LE JEAN BART
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75009 PARISSiègeActif
415 238 005 00011 · ouvert le 01 janvier 1998 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE JEAN BART
INPIConformité de SNC LE JEAN BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE JEAN BART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/08057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/01209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE JEAN BART
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 janvier 1998
Questions fréquentes sur SNC LE JEAN BART
Quel est le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART ?
Le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART est 415 238 005. Le SIRET de son siège social est 415 238 005 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63415238005.
Qui dirige SNC LE JEAN BART ?
SNC LE JEAN BART est dirigée par VINCENT MERCADIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE JEAN BART ?
Le siège social de SNC LE JEAN BART est situé 18 rue le Peletier, 75009 Paris.
SNC LE JEAN BART est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE JEAN BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE JEAN BART.
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