SNC LE JEAN BART
Active5630Z · Débits de boissons
- Capital social
- 1,0 k€
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 263 141, SNC LE JEAN BART est une SNC créée le 3 décembre 2008. Elle est domiciliée 1 AV 1 Avenue du Général de Gaulle, 60150 Longueil-Annel. SNC LE JEAN BART relève du secteur débits de boissons (code NAF 5630Z). La direction est assurée par EDITH TELES en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SNC LE JEAN BART
INSEE- Dénomination
- SNC LE JEAN BART
- SIREN
- 509 263 141
- SIRET (siège)
- 509 263 141 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR53509263141Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 263 141
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 5630Z - Débits de boissons
- Date de création
- 03 décembre 2008
- Siège social
- 1 AV 1 Avenue du Général de Gaulle , 60150, Longueil-Annel
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SNC LE JEAN BART
Bar, presse, bimbeloterie, tabac, loto, jeux.
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Finances de SNC LE JEAN BART
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SNC LE JEAN BART
INSEEAutre
Établissements de SNC LE JEAN BART
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 60150 Longueil-AnnelSiègeFermé
509 263 141 00012 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 5630Z
Documents juridiques de SNC LE JEAN BART
INPIConformité de SNC LE JEAN BART
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SNC LE JEAN BART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SNC LE JEAN BART. Elles s'échelonnent de 2022 à 2023. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-8
Décision du 22 novembre 2023 · N° 21/08057
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre civile TGI
Décision du 19 avril 2022 · N° 21/01209
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SNC LE JEAN BART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SNC LE JEAN BART
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIÈGNE
Gérant associé en nom : TELES Edith Maria Associé en nom collectif : CHIOCARELLO Patrick Jean-Paul
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE
Immatriculée le 2008-12-03 · Début d'activité : 2009-01-01
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COMPIEGNE
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2008-12-03
- création
Date d'effet : 03 décembre 2008
Questions fréquentes sur SNC LE JEAN BART
Quel est le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART ?
Le numéro SIREN de SNC LE JEAN BART est 509 263 141. Le SIRET de son siège social est 509 263 141 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53509263141.
Qui dirige SNC LE JEAN BART ?
SNC LE JEAN BART est dirigée par EDITH TELES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SNC LE JEAN BART ?
Le siège social de SNC LE JEAN BART est situé 1 AV 1 Avenue du Général de Gaulle, 60150 Longueil-Annel.
SNC LE JEAN BART est-elle toujours en activité ?
Oui, SNC LE JEAN BART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SNC LE JEAN BART est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SNC LE JEAN BART.
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